Droit de la propriété intellectuelle

Droit de la propriété intellectuelle

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Publié le 1 févr. 2010 - Donne ton avis

I. La propriété Intellectuelle

o Enjeux :

• Rentabiliser les efforts de créativité et d’innovation : l’innovation peut être le but, motiver les employés !
• Accroître la valeur des organisations
• Organiser les relations entre les acteurs économiques
• Protéger ses droits dans le respect de ceux des autres
• Exploiter à bon escient les informations liées à la PI
• Contribuer à unir les efforts de l’entreprise

o De nombreux impacts sur notre vie quotidienne :

• Les marques sont partout
• Le droit d’auteur au cœur de la création et de la culture (jeu, cinéma, musique, lecture)
• Brevets, reflets du progrès technique.

o Deux branches principales :

• Propriété industrielle (marque, brevet, dessins et modèles) avec un dépôt nécessaire.
• Propriété littéraire et artistique : Droit d’auteur et droits voisins qui peuvent s’acquérir sans formalités.

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july1406
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Plan :

I. LA PROPRIETE INTELLECTUELLE 3
O ENJEUX : 3
O DE NOMBREUX IMPACTS SUR NOTRE VIE QUOTIDIENNE : 3
O DEUX BRANCHES PRINCIPALES : 3
II. MARQUES (SIGNES DISTINCTIFS): 4
O ORIGINE 4
A. CARACTERISTIQUES : 4
B. SUJET LES MARQUES ET LA CONTREFAÇON : COOPERATIVE DE PRODUCTEURS DE VINS DU ROUSSILLON 4
III. CONTREFAÇON 4
O CONSEQUENCES : 4
IV. BREVETS (INNOVATIONS TECHNIQUES): 5
A. COURS 5
O ORIGINE 5
O CARACTERISTIQUES 5
O 3 CATEGORIES D’INVENTION DES SALARIES 5
B. ACTIVITE DU COURS 5
O CQ ABSENCE DEPOT DE BREVET 5
O LES FRANÇAIS ET LES BREVETS 5
O AVANT DE BREVETER, QUE FAUT-IL SAVOIR ? 5
O A PART LA PROTECTION QUELS SONT LES AUTRES AVANTAGES D’UN BREVET ? 5
O LE BREVET EN FRANCE, AUX USA ET AU JAPON 5
O CQ AU NIVEAU ECONOMIQUE AVEC LA MONDIALISATION 6
C. SUJET 6
O SITUATION 6
V. DESSINS ET MODELES (CREATIONS ESTHETIQUES) 7
O ORIGINE 7
O 7
O CARACTERISTIQUES 7
VI. DROIT D’AUTEUR (LOGICIEL, MUSIQUES, DESSINS, SCULPTURES, ŒUVRES DE L’ESPRIT 8
O ORIGINE 8
O 8
O CARACTERISTIQUES 8
VII. CEUX QUI ONT REUSSIT GRACE A LA PROPRIETE INDUSTRIELLE 9


2 commentaires


murielle22
murielle22
Posté le 9 juin 2015

bon document

merci

pepeenm
pepeenm
Posté le 1 avr. 2010

document moyen pas assez précis peut etre parce que l' auteur a voulu faire preuve de concision

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