module douane et transite

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Publié le 3 janv. 2011 - Donne ton avis

Le dédouanement de la marchandise est une étape incontournable dans les opérations du commerce international. Que cette formalité soit accomplie par l’opérateur lui-même ou par son transitaire, la connaissance préalable des règles du jeu et le respect de la législation douanière en vigueur constituent un atout majeur pour la mise en oeuvre d’une bonne démarche logistique. Cette connaissance des règles du jeu est d’autant plus nécessaire que la compagne d’assainissement entamée en janvier 1996 a démontré que la moindre défaillance ou négligence « déclarative » à l’égard de la douane peut s’avérer très lourde de conséquences pour l’entreprise. Aussi verrons-nous en trois points :  Les principes de la législation douanière ;  Les procédures de dédouanement ;  Le règlement des droits de douane (au comptant ou par crédit d’enlèvement et obligations cautionnées)
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asmaa0123
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SOMMAIRE 1ERE PARTIE : DEDOUANEMENT DE LA MARCHANDISE CHAPITRE I : PRINCIPES DE BASE DE LA LEGISLATION DOUANIERE EN VIGUEUR Section I : les formalités douanières I- La déclaration II- Le déclarant III- Le trafic douanier IV-Les conditions d’application du tarif douanier à l’importation Section II : l’infraction douanière I- Définition II- Classification des infractions par degré de gravité CHAPITRE II : LES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT Section I : la modernisation et l’accélération des procédures de dédouanement I- La décentralisation II- La simplification III- L’informatisation Section II : comment établir la déclaration unique des marchandises I- Qui peut établir la DUM II- Caractéristiques de la DUM Section III : circuit de dédouanement I- Schéma du circuit de dédouanement II- Description du circuit III- Circuit de dédouanement à l’export CHAPITRE III : LES REGLEMENT DES DROITS DE DOUANE ISGI Marrakech - 3 - Section I : fiscalité douanière I- Droits et taxes à l’importation II- Prélèvement fiscal à l’importation III- Taxes sur la valeur ajoutée IV-Les taxes intérieures de consommation Section II : les facilités de paiement I- Le crédit d’enlèvement II- Les obligations cautionnées 2EME PARTIE : ASPECTS LOGISTIQUE DU COMMERCE INTERNATIONAL CHAPITRE I : EMBALLAGES, PALETTISATIONS ET CONTENEURISATION Section I : Généralités I- Définition de l’emballage II- Emballage et assurance Section II : les aspects juridiques de l’emballage I- Emballage et Incoterms II- Les conséquences d’un emballage défectueux III- Les précautions a prendre IV-Les risques liés à une opération d’exportation Section III : les aspects techniques de l’emballage I- Les matériaux utilisés II- Protections requises III- Le marquage de l’emballage IV-La liste de colisage V- Les palettes CHAPITRE II : LES TRANSPORTS INTERCONTINENTAUX Section I : le transport maritime I- Organisation internationale du transport maritime II- Les techniques du transport maritime III- Les contrats de transport maritime IV-Le contrat d’affrètement V- Choix du mode d’expédition Section II : le transport aérien I- Organisation internationale du transport aérien II- Les techniques du transport aérien III- Les contrats de transport aérien CHAPITRE III : LES TRANSPORTS CONTINENTAUX ISGI Marrakech - 4 - Section I : le transport international routier I- Réglementation du TIR II- Techniques du TIR III- Documents du TIR Section II : le transport international ferroviaire I- Cadre juridique la CIM II- Techniques du TIF III- Les modalités IV-Les documents CHAPITRE VI : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MARCHANDISES DANGEREUSES Section I : le classement de l’ONU Section II : les règles internationales par mode de transport Section III : le marquage réglementaire Section IV : les documents spécifiques CHAPITRE V : LA RESPONSABILITE DES TRANSPORTEURS INTERNATIONAUX Section I : le contrat de transport I- Les intervenants II- Les obligations des parties du contrat Section II : la responsabilité du transporteur I- La responsabilité pour pertes ou avarie II- Responsabilité pour retard III- Les causes d’exonération Section III : la mise en cause de la responsabilité du transporteur I- Les formalités à accomplir II- Indemnisation III- Étude de cas OUTIROR CHAPITRE VI : la tarification du transport international Section I : le transport maritime I- Tarification sur les lignes régulières II- Tarification dans le cadre d’un contrat d’affrètement Section II : transport aérien I- Les principaux tarifs aériens II- Les tarifs générale III- Les tarifs spéciaux IV-Les frais annexes ISGI Marrakech - 5 - Section III : transport routier I- Négociation des frets II- Les services annexes CHAPITRE VII : LES ASSURANCES – TRANSPORT Section I : Quel est le coût de l’assurance ? Section II : Comment assurer les risques du transport maritime ? I- Les différentes catégories d’avaries II- Les formes de garantie Section III : Comment assurer les risques du transport terrestre ? Section IV : Comment assurer les risques du transport aérien ? Section V : Caractéristiques de la garantie I- Etendue de la garantie II- Durée de la garantie III- Quelle somme assurer IV-Les exclusions de la garantie Section VI : Auprès de qui s’assurer ? I- Les intervenants II- Les différentes polices proposées Section VII : Comment obtenir un remboursement rapide en cas d’avaries I- Le dossier de remboursement II- Le remboursement des frais annexes

23 commentaires


choaaaib
choaaaib
Posté le 2 mars 2016

bien

choaaaib
choaaaib
Posté le 2 mars 2016

bien

rourouriri
rourouriri
Posté le 3 janv. 2016

bien

rourouriri
rourouriri
Posté le 3 janv. 2016

très bien

Luls
Luls
Posté le 11 nov. 2015

merci :)

ralek
ralek
Posté le 8 nov. 2015

Très intéressant. Merci

mantis1408
mantis1408
Posté le 15 oct. 2015

excellent document !

motafrica
motafrica
Posté le 6 oct. 2015

la section du transport maritime m a beaucoup aide

motafrica
motafrica
Posté le 6 oct. 2015

ce module bien que presente pour un pays du magrheb peut s appliquer aussi a l afrique centrale dan ses grandes lignes

NZOMBO NADO
NZOMBO NADO
Posté le 26 mars 2015

beaucoup des collègues me demande souvent la source du du document

NZOMBO NADO
NZOMBO NADO
Posté le 26 mars 2015

j'aime ce doc

theophane
theophane
Posté le 10 mars 2015

excellent document merci au site

ngouks
ngouks
Posté le 24 janv. 2015

Ça ma beaucoup aidé

ngouks
ngouks
Posté le 24 janv. 2015

Cool

Sory
Sory
Posté le 22 déc. 2014

je te remerci encore et encore

Sory
Sory
Posté le 22 déc. 2014

tres bon merci

mahamannaz
mahamannaz
Posté le 15 déc. 2014

important.

mirabelle2
mirabelle2
Posté le 30 oct. 2014

instructif

mirabelle2
mirabelle2
Posté le 30 oct. 2014

tres explissite

mirabelle2
mirabelle2
Posté le 30 oct. 2014

tres important

mirabelle2
mirabelle2
Posté le 30 oct. 2014

tres bien

victoria1990
victoria1990
Posté le 29 oct. 2014

merci

victoria1990
victoria1990
Posté le 29 oct. 2014

merci

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