Dossier 1 - La gestion individuelle du personnel
1.1 Présentez des moyens de motivation qui permettraient à M. MORISCAL de retrouver une sénérité dans le travail. [...]
1.2 À l'aide de l'annexe 1 et de vos connaissances, comparez, sous la forme de tableau, la démission et la rupture conventionnelle.
1.3 À l'aide des annexes 1 et 2, indiquez quelle(s) indemnité(s) serait(ent) à verser à M. MORISCAL en cas de rupture conventionnelle. Justifiez votre réponse. Calculez ensuite le montant de l'indemnité (ou des indemnités).
1.4 Rappelez les documents obligatoires à remettre à M. MORISCAL en cas de rupture de contrat de travail.
Dossier 2 - Les conditions de travail
2.1 Calculez le taux d'évolution sur l'ensemble de la période :
- du nombre de personnes accueillies ;
- du temps de prise en charge.
2.2 Déterminez le nombre d'usagers accueillis par éducateur spécialisé pour chaque année.
2.3 À l'aide de vos résultats aux questions 2.1 et 2.2 et de l'annexe 4, établissez dans une note de synthèse adressée à M. PONTIER le diagnostic de la situation. Vous préciserez ensuite les conséquences de la situation sur les usagers, les éducateurs spécialisés et le C.H.R.S.
Dossier 3 - La mise en oeuvre des améliorations
3.1 À l'aide de l'annexe 5, élaborez le budget prévisionnel du projet, incluant les 3 propositions. Complétez pour cela l'annexe 6. Les montants seront arrondis à l'euro le plus proche. Pour information, l'association n'est pas soumise à la TVA.
3.2 Précisez si, selon le budget prévisionnel, il est possible d'accéder à sa demande. Justifiez votre réponse par le calcul.
3.3 À l'aide de l'annexe 7, déterminez :
- son salaire brut mensuel ;
- son salaire net mensuel ;
- son salaire imposable mensuel.
Annexe 1 - Fiche pratique sur la rupture conventionnelle
Annexe 2 - Informations administratives de M. Moriscal au 31/05/2015
Annexe 3 - Tableau de bord du C.H.R.S pour les années 2010 à 2014
Annexe 4 - Entretien avec M. Cadran, délégué du personnel
Annexe 5 - Solutions d'amélioration retenues
Annexe 6 - Extrait de Budget prévisionnel du projet (à rendre avec la copie)
Annexe 7 - Cotisations salariales au 1er Janvier 2015
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