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Lecture exigences norme iso 9001
4.1.Exigence générale
La structure ressemble fortement à celle de la norme ISO 9001 v 2000, laquelle se réfère au cycle PDCA, notamment dans la perspective d'amélioration que cherche à atteindre le système construit autour de ces référentiels.
- Plan : Politique H&S et planification -: engagement de la Direction au travers d'une politique affirmée, planification des objectifs liés à cette politique.
- Do : mise en oeuvre et fonctionnement -: Mise en oeuvre des dispositions prises dans le plan.
- Check : contrôle et action préventive -: Vérification et contrôle des résultats obtenus.
- Act : revue de direction -: Revue pour améliorer le système.
4.2.Politique de SST
La définition de la SST est de la responsabilité de la direction qui l'intègre dans sa stratégie.
et est formalisée par un document énonçant la politique de SST., Elle peut être remise en question pour s'assurer de sa constante adaptation au contexte global et règlementaire.
L’ analyse des risques spécifique liés aux activités de l'entreprise est un préalable incontournable .
La politique clairement énoncée permet ensuite l'élaboration d'objectifs de progrès en matière de maîtrise des risques.
Elle est, comme toute politique, communiquée et expliquée à l'ensemble du personnel devenant ainsi un outil fédérateur. Le personnel doit modifier son comportement en situation de risque et assurer de ce fait une maîtrise plus conséquente de son activité en plus d'une sécurisation de sa personne et de celles qui l’entourent.
La Politique SST est tenue disposition de toutes les parties intéressées : clients, actionnaires, organisations syndicales, collectivités locales, organismes publics, …
4.3.1.Planification
Il est exigé, non seulement d'identifier les dangers mais également d'apprécier les risques liés à ces dangers et de mettre en œuvre les mesures de maîtrise
Le champ couvert par les procédures couvre :
- Les activités de routine , activités habituelles, car la vigilance des acteurs s'émousse avec le temps, l(négligence et l habitudes).
- Les activités ponctuelles, dont on ne dispose pas nécessairement de procédure "sécurisée", ;souvent réalisée en urgence.
- Les activités du personnel,interne ou externe le site de l’entreprise et dont il faut assurer la sécurité : fournisseurs, visiteurs, intérimaires ….
- Les installations sur le lieu de travail en entreprise, mais aussi sur chantier, dans les engins, les véhicules de transport..
La détermination des objectifs ainsi que les effets de la maîtrise mis en place ,l’ efficacité des actions de suppression ou de réduction des risques sont fonction des résultats de ces évaluations.
La méthodologie de gestion et d'analyse des risques reste centrée sur la prévention.
Les risques sont classés par ordre d’importance, nature et origine, dans le but de permettre d'identifier les sous-ensembles de risques à traiter.
Les mesures de réduction de risques portent dans trois domaines principaux, cités par la norme :
- les installations
- la formation,
- les contrôles.
La norme impose d'adopter celles qui sont pertinentes et efficaces pour une situation donnée au sein de l'entreprise.
Leur mise en œuvre est surveillée.
4.3.2 Exigences légales ...
L'importance d'acquérir ce type d'information, impose une procédure concernant l'identification et l'accès aux exigences dédiées à la santé et à la sécurité au travail. Elles sont de deux ordres
- Les exigences légales, par nature "non négociables",
- Les autres exigences, auxquelles l'organisme a souscrit, dans le cadre d'un contrat (avec un client) ou d'une convention ou dans le cadre d'un engagement volontaire pour des raisons d'éthique ou d'image
L'analyse de risques initialisée est communiquée aux personnes concernées,aux employés et autres parties intéressées.
4.3.3 Objectifs
Les objectifs sont déclinés dans les unités de travail concernées par la SST
Sont pris en compte :
- la politique SST énoncée.
- les obligations légales s'appliquant à l'activité.
- l'analyse préalable des risques en matière de SST
- les exigences financières, opérationnelles et commerciales : les objectifs sont établis en cohérence avec les ressources disponibles, les disponibilités et ratios de l'entreprise concernée ainsi que sa stratégie.
- les points de vue des parties intéressées, avec prise en compte des avis externes à l'entreprise ; les clients, fournisseurs, institutions légales, etc...
4.3.4 Programme SST
Le but du Programme SST est l'atteinte des objectifs efficace
Le programme de management est callé sur la Politique et les perspectives d'évolution de l'entreprise constituent une force dans l'amélioration escomptée.
Ce programme est régulièrement mis à jour , planifié et spécifie :
- les responsabilités
- les moyens ;les ressources matérielles, humaines.
- le planning.
4.4.1 Structure et Responsabilité
La direction a le devoir de fournir les ressources appropriées.
Un management efficace commence par la définition du "Qui fait quoi ?".
La responsabilité de la direction "au plus haut niveau" est primordiale
Un "responsable sécurité", membre de la direction est nommé pour assurer le bon fonctionnement du système.
4.4.2 Formation, sensibilisation...
Un plan de formation est établi pour les personnes concernées par les risques en matière de santé et de sécurité au travail ainsi qu’ un plan de sensibilisation de l'ensemble du personnel.
4.4.3 Consultation & communication
L'information est communiquée aux parties intéressées .Le personnel est systématiquement consulté
L'information du personnel quant aux responsabilités internes est précise
4.4.4 Documentation
La spécification OHSAS table sur un système documentaire adapté, léger mais pertinent.
4.4.5 Maîtrise des documents et données
Principe immuable du "bon document au bon endroit".
4.4.6 Maîtrise opérationnelle
Elle concerne les activités risquées.
La planification des activités comporte l'établissement de procédures en fonction d'une analyse de risques, ainsi que les critères opératoires .Des exigences supplémentaires, portant sur la conception, visent à éliminer ou réduire les risques à la source.
Les capacités humaines sont prises en compte
4.4.7 Etat d'alerte
Un incident est un événement ayant entraîné un accident ou qui aurait pu entraîner un accident. Le terme "incident" couvre la notion de "presque- accident".
La révision des plans et des procédures de prévention des situations d'urgence s'enclenche systématiquement suite à un incident. Le caractère d'anticipation de la démarche est essentiel.
4.5.1 Mesure et surveillance
La spécification OHSAS 18001 impose des groupes de critères de surveillance de mesure de la performance.
Les mesures proactives ne résident en des mesures complètement réactives et directement liées à la performance. Les équipements de surveillance sont optionnels et sont gérés de manière à garantir leur validité. Seul l'étalonnage est mentionné,
4.5.2 Accidents, incidents, NC, AC, AP
Les exigences OHSAS sont proches de celles de Iso 9001 v 2000;
Les actions correctives suppriment les causes réelles ; les actions préventives les causes potentielles.
Toutes les actions correctives et préventives sont passées en revue, et leur efficacité évaluée.
4.5.3 Enregistrements...
Les exigences OHSAS sont proches de celles de ISO 9001:2000 et concernent les résultats des audits et revues.Il y a une exigence de traçabilité des enregistrements vis-à-vis de leur origine (activités).
4.5.4 Audit et RD
L'audit a trois objectifs :
- déterminer le degré de conformité aux spécifications
- déterminer la vitalité du SMS
- informer la direction.
Le programme d'audit est pragmatique, en tient compte de l'analyse des risques liés aux activités.
Les procédures requièrent les informations "classiques" en la matière 4.6 Revue de Direction
Le but de la revue de direction est d’ assurer que le SMS est pertinent, adéquat et efficace.
anna44
   
24/09/2010
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