Rapport de stage au sein de l'administration des douanes et impots indirects 100412

Extrait / Introduction

Extrait / Introduction :

Il y a sept ans maintenant, les dirigeants des administrations nationales des douanes ont entamé une réflexion sur les principales questions qui auront une incidence sur le fonctionnement efficace et rentable des douanes à l’avenir. Au cours des huit premières années du 21ème siècle, la douane a dû faire face à des demandes considérables, et parfois contradictoires, découlant de la mondialisation des échanges. D’une part, il est apparu nécessaire de sécuriser et de contrôler effectivement les chaînes logistiques internationales alors que, d’autre part, les demandes en vue de faciliter davantage les échanges légitimes se faisaient de plus en plus pressantes, mais avant d’entamer ce point, il convient de donner un bref historique de la douane marocaine dont l’évolution passe par plusieurs phases temporelles.

Plan

Plan :

Chapitre I : Présentation de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII)…….8
Section 1 : Structure et organisation de l’ADII……………………………………8
I- Structure générale………………………………………………..8
II- Organisation des services………………………………………..9
Section 2 : Les missions ou domaines d’action de l’ADII………………………..12
I- Promotion de l’investissement……….........………….......................13
II- Protection du consommateur……………………………………......13
III- Protection de l’économie nationale………………………............…14
IV- Equité fiscale……………………………………………...........…..14
Section 3 : Les moyens d’action de l’ADII

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