Mise en place d’une titrisation 7495

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Mise en place d’une titrisation

Le montage d’une titrisation est une opération complexe mettant en jeu plusieurs acteurs. Le chéma ci-dessous, extrait du site du FMI, illustre le mécanisme de base de transfert des créances et de création des titres :

L’entité initialement détentrice des créances (l’originateur) commence par vendre celles-ci à une entité juridique spécialement créée pour protéger les investisseurs finaux du risque face à l’émetteur des créances, le SPV (Special Purpose Vehicle), aussi appelé « conduit ». Selon les cas, le SPV revend ensuite le pool de créances à un « trust » qui émet les titres (le trust est en fait utilisé pour plusieurs opérations de titrisation et chapeaute donc plusieurs SPV), soit émet directement les titres. En France le SPV correspond au FCC, Fonds Commun de Créances.

Le SPV est plus une enveloppe juridique qu’un élément réellement actif dans l’opération. Le rôle déterminant est joué par l’arrangeur, généralement une banque, qui va mettre en place l’opération, évaluer le pool de créances et la façon dont celui-ci sera alimenté, les caractéristiques des titres à émettre, la structuration éventuelle du fonds.

La structuration a pour objectif de modeler les caractéristiques des titres en fonction des besoins des investisseurs finaux : au lieu de se contenter de leur reverser les revenus générés par les créances, on va définir à l’avance les règles d’amortissement du titre.

Certains ABS sont dits « rechargeables » c’est-à-dire que le pool de créances peut être réalimenté en cours de vie du titre. Cela permet de refinancer par des obligations à long terme des créances (comme les encours de carte de crédit) à court terme.

Enfin l’arrangeur joue un rôle important dans le placement des titres auprès des investisseurs finaux (la distribution). Bien souvent les titres ne sont pas émis sur un marché négociable mais placés de gré à gré auprès de quelques investisseurs.

L’ensemble : originateur ? SPV ? arrangeur consitue le modèle « originate to distribute » qui a connu un succès flamboyant au cours des dernières années.