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L'Audit fiscal : programme de travail 8001
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Les principes de base et les modes de financement islamiques proposés aux PME
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L'Audit fiscal : programme de travail
you_abouda - Mise à jour : 11/07/2009
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Niveau : Bac+5
Extrait / Introduction
L\'Audit fiscal : programme de travail est un rapport de Gestion Finance de Bac+5, proposé par you_abouda
Extrait / Introduction :
La diversité des textes régissant la vie socio- économique des entreprises établies en Tunisie ainsi que la difficulté d’interprétation ou d’application de certains d’entre eux, rend la fiscalité une préoccupation majeure et un souci incessant des dirigeants sociaux.
La contrainte fiscale qui impose à l’entreprise le respect de dispositions, importantes en nombre et évoluant dans le temps, se répercute directement sur la gestion de l’entreprise puisque son incidence est largement ressentie et son impact financier directement mesurable. (...)
Plan
Plan :
INTRODUCTION 1
CHAPITRE 1 : OBJECTIFS DE L’AUDIT FISCAL 2 SECTION 1 : MESURE DU RISQUE FISCAL 2 SECTION 2 : APRECIATION DE LA PERFORMANCE FISCALE DE L’ENTREPRISE 2 CHAPITRE 2 : PLANIFICATION DE L’AUDIT FISCAL 3 SECTION 1 : DEFINITION DE L’APPROCHE 3 SECTION 2 : DEFINITION DE LA DEMARCHE 4 §1 : prise de connaissance générale de l’entreprise 4 §2 : évaluation du contrôle interne spécifique au domaine fiscal 6 §3 : évaluation des conclusions de révision 8 CHAPITRE 3 : LE RAPPORT D’AUDIT FISCAL 10 SECTION 1 : LES ELEMENTS DU RAPPORT 10 SECTION 2 : LES ACTIONS ET RECOMMANDATION 10
- TITRE 2 : CAS DE L’AUDIT DE L’IMPOT SUR LES SOCIETES 11
CHAPITRE 1 : AUDIT DE LA DETERMINATION DU RESULTAT FISCAL 11
SECTION 1 : AUDIT DES CHARGES ET DES REINTEGRATIONS 12
SECTION 2 : AUDIT DES PRODUITS ET DES DEDUCTIONS 17
SECTION 3 : AUDIT DES DEDUCTIONS AU TITRE DES DEGREVEMENT FISCAUX 18
CHAPITRE 2 : AUDIT DE LA LIQUIDATION DE L’IS 19
CONCLUSION 21
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Exemple de page de L'Audit fiscal : programme de travail
Ordre des Experts Comptables de Tunisie Rapport de stage
Sommaire
TITRE 1 : ETUDE D’ENSEMBLE DE L’AUDIT FISCAL 2
CHAPITRE 1 : INTRODUCTION 2 Section 1 :
Définition et objectifs de l’audit fiscal 2
Section
2: Principes de base régissant l’audit
fiscal 7
CHAPITRE 2 : MISE EN PLACE D’UNE
CELLE D’AUDIT FISCAL Section
I : Place de la cellule d’audit fiscal au sein de
l’organigramme de l’entreprise 8 Section 2:
qualité et compétences des auditeurs
8
Section 3 : le manuel fiscal de l’entreprise 8
Section 4 : la définition du régime fiscal de l’entreprise 10
TITRE 2 : CAS PRATIQUE : AUDIT DE L’IMPOT SUR LES SOCIETES 13
CHAPITRE 1 : AUDIT DU DETERMINATION DU RESULTAT FISCAL 13
CHAPITRE 2 : AUDIT DE LA LIQUIDATION DE L’IS 26
TITRE 3 : LE RAPPORT D’AUDIT FISCAL 28
Section I : Exploitation du questionnaire d’audit 28
Section 4: rédaction du rapport d’audit 28
TITRE 1 : ETUDE D’ENSEMBLE DE L’AUDIT FISCAL
CHAPITRE 1 : INTRODUCTION
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