Crédit bail traitement fiscal

Crédit bail traitement fiscal

16.00 / 20
Publié le 25 déc. 2008 - Donne ton avis

Rapport de stage, niveau Bac+4, sur le traitement fiscal et aspects économiques du crédit bail au maroc.

" vous trouverez la comptabilisation des opération du crédit bail, son sous basement juridique et ses apects économiques; Bonne lecture,j'attend vos remarques"

Extrait:

Pour acquérir les biens d'équipements, meubles ou immeubles, l'entreprise peut les financés soit par ses fonds propres, soit en recourant aux emprunts bancaire ou les loués auprès des sociétés de leasing spécialisés pour la durée de l'exploitation envisagée dans le cadre d'un projet d'investissement.
Cette possibilité de financement est appelée « crédit-bail », accessible à toutes les tailles d'entreprise, qu'il s'agisse de PME, des grandes entreprises, de multinational ou de professions libérales.
Son introduction au Maroc en 1965, a ouvert des opportunités aux entreprises marocaines de développer leurs structures et d'établir des plans d'investissements prometteurs. Le crédit-bail est souvent utilisé en complément de financement bancaire. Et, on distingue deux types: le crédit-bail mobilier et le crédit-bail immobilier.
L'entreprise marocaine préfère de plus en plus ce mode de financement pour les avantages qu'il offre. De ce fait, la législation marocaine a développé à son tour l'arsenal juridique réglementant le marché du crédit-bail. De même, l'administration fiscale a instauré un système avantageux et évolutif. Ainsi, se justifie le choix de ce sujet « Les aspects économiques et fiscales du crédit-bail ».
Par conséquent, le présent rapport dévoile l'intérêt économique et les aspects fiscaux du crédit-bail en trois parties :
La première partie, on présente un aperçu de l'histoire du crédit-bail et ses débuts au Maroc. Puis, on donne les différentes définitions du crédit-bail et son cadre juridique.
La seconde partie montre l'intérêt économique du crédit-bail, ses caractéristiques, ses avantages et ses risques.
Enfin, la troisième partie décrit la comptabilisation appropriée au crédit-bail et son traitement fiscal au Maroc appuyé par des exemples et une étude de cas.

Plan:

Historique et définition du crédit-bail

Historique du crédit-bail Définitions générales

L'intérêt économique du crédit bail

  • Caractéristiques et types du crédit-bail
  • Caractéristiques du crédit-bail
  • Types de crédit-bail
  • Les avantages du crédit-bail :
  • Les risques induits par le crédit-bail

L'aspect comptable et fiscal du crédit bail

  • Comptabilisation d'une opération de crédit-bail Traitement fiscal du crédit-bail
  • Régime fiscal applicable aux utilisateurs de biens en crédit-bail mobilier
  • Régime fiscal applicable aux utilisateurs de biens en crédit-bail immobilier
  • Etude de cas

Conclusion

Photo de profil de ghassane
Fiche rédigée par
ghassane
613 téléchargements

Ce document est-il utile ?

16 / 20

23 commentaires


marouane10
marouane10
Posté le 5 mars 2016

très bien détaillés merci

errochdimohamedamine
errochdimohamedamine
Posté le 4 mars 2016

merci

errochdimohamedamine
errochdimohamedamine
Posté le 4 mars 2016

meciiiiiiiii

asse23
asse23
Posté le 4 janv. 2016

Très bon mémoire. Merci à toi

Gothhiba
Gothhiba
Posté le 16 juin 2015

merciiiii

fati358
fati358
Posté le 26 mai 2015

merci

cypdef
cypdef
Posté le 30 mars 2015

Bravo à toi pour le mémoire, travail enrichissant et bien orchestré par l'auteur.

falleh
falleh
Posté le 13 mars 2015

merci

falleh
falleh
Posté le 13 mars 2015

merci

xixi720
xixi720
Posté le 5 janv. 2015

bon travail en credit bail

mr-youssef
mr-youssef
Posté le 24 avr. 2011

je l'ai pas encore lu

rofida
rofida
Posté le 29 déc. 2010

1 tres bon document

wahymimey
wahymimey
Posté le 26 nov. 2010

tres bon document

bmzhajar
bmzhajar
Posté le 12 nov. 2010

Il présente généralement un idée claire sur le crédit bail

moha7174
moha7174
Posté le 21 mars 2010

je pense que c'est un bon documents mais les contraints dépose par le site vont démoraliser les étudiant de doc-étudiant

moha7174
moha7174
Posté le 21 mars 2010

je pense que c'est un bon documents mais les contraints dépose par le site vont démoraliser les étudiant de doc-étudiant

30seconds
30seconds
Posté le 11 févr. 2010

c top ca m aidra bcp je prepare un memoir sur le credit bail au maroc mais jarrive toujours pas a trouver une problematique interessante ... si vous pouvez maider je vous serai reconnaissant

loulou11111
loulou11111
Posté le 18 juin 2009

je ne peut pas juger ce document

jugo
jugo
Posté le 27 mars 2009

Excusez-moi le premier lien c'est :
http://dl.free.fr/pxANLMit2

jugo
jugo
Posté le 27 mars 2009

Sinon essayez :
http://www.zshare.net/download/57774658de507cf9/

jugo
jugo
Posté le 27 mars 2009

essayez le lien suivant :
http://dl.free.fr/rm.pl?h=pxANLMit2&i=11355316&s=xANLMit25azHaeVFNVbQhoVMVCuSwRHp

jugo
jugo
Posté le 27 mars 2009

Excellent document qui donne une vision quasi - complète du crédit bail.
Merci Ghassane.

jugo
jugo
Posté le 27 mars 2009

Excellent document qui donne une vision quasi - complète du crédit bail.
Merci Ghassane.

Il faut être inscrit pour télécharger un document

Crée un compte gratuit pour télécharger ce document

Je m'inscrisOU

J'ai déjà un compte

Je me connecte