Crédit bail traitement fiscal 16.00 / 20

Rapport de stage, niveau Bac+4, sur le traitement fiscal et aspects économiques du crédit bail au maroc.

" vous trouverez la comptabilisation des opération du crédit bail, son sous basement juridique et ses apects économiques; Bonne lecture,j'attend vos remarques"

Extrait:

Pour acquérir les biens d'équipements, meubles ou immeubles, l'entreprise peut les financés soit par ses fonds propres, soit en recourant aux emprunts bancaire ou les loués auprès des sociétés de leasing spécialisés pour la durée de l'exploitation envisagée dans le cadre d'un projet d'investissement.
Cette possibilité de financement est appelée « crédit-bail », accessible à toutes les tailles d'entreprise, qu'il s'agisse de PME, des grandes entreprises, de multinational ou de professions libérales.
Son introduction au Maroc en 1965, a ouvert des opportunités aux entreprises marocaines de développer leurs structures et d'établir des plans d'investissements prometteurs. Le crédit-bail est souvent utilisé en complément de financement bancaire. Et, on distingue deux types: le crédit-bail mobilier et le crédit-bail immobilier.
L'entreprise marocaine préfère de plus en plus ce mode de financement pour les avantages qu'il offre. De ce fait, la législation marocaine a développé à son tour l'arsenal juridique réglementant le marché du crédit-bail. De même, l'administration fiscale a instauré un système avantageux et évolutif. Ainsi, se justifie le choix de ce sujet « Les aspects économiques et fiscales du crédit-bail ».
Par conséquent, le présent rapport dévoile l'intérêt économique et les aspects fiscaux du crédit-bail en trois parties :
La première partie, on présente un aperçu de l'histoire du crédit-bail et ses débuts au Maroc. Puis, on donne les différentes définitions du crédit-bail et son cadre juridique.
La seconde partie montre l'intérêt économique du crédit-bail, ses caractéristiques, ses avantages et ses risques.
Enfin, la troisième partie décrit la comptabilisation appropriée au crédit-bail et son traitement fiscal au Maroc appuyé par des exemples et une étude de cas.

Plan:

Historique et définition du crédit-bail

Historique du crédit-bail Définitions générales

L'intérêt économique du crédit bail

• Caractéristiques et types du crédit-bail
• Caractéristiques du crédit-bail
• Types de crédit-bail
• Les avantages du crédit-bail :
• Les risques induits par le crédit-bail

L'aspect comptable et fiscal du crédit bail

• Comptabilisation d'une opération de crédit-bail Traitement fiscal du crédit-bail
• Régime fiscal applicable aux utilisateurs de biens en crédit-bail mobilier
• Régime fiscal applicable aux utilisateurs de biens en crédit-bail immobilier
• Etude de cas

Conclusion