Comptes spéciaux de trésor

Ce rapport est un résumé de rapport sur les comptes spéciaux du trésor élaboré par le ministère de l’économie et des finances dans le cadre de projets de la loi de finance de l’année budgétaire 2010, ce travail représente par la suite les principaux axes ou parties abordées par ce rapport sur les CST: En premier lieu, de rapport représente les CST et les objectifs prévus de leurs projets, ainsi que les différentes catégories de ces comptes et leur évolution de après il déterminé leurs ressources et leurs dépenses. En deuxième lieu, le rapport a entamée le bilan budgétaire et comptable de l’une des catégories des CST à savoir les comptes d’affectation spéciale au titre de l’année 2008 ainsi que les différents programmes d’action réalisées dans le cadre de ces comptes. En dernière lieu, les autres comptes de prêts et d’avance et d’adhésion du Maroc aux organismes internationaux sont représentés. A la fin ca sera le temps de donner une conclusion d’après l’étude de ce rapport.

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Plan :

REMERCIAMENT……………………………………………………………………………………….....1 SEMAIRE………………………………………………………………………………………………………2 INTRODUCTION………………………………………………………………………………………..….3 I. LES COMPTES SPECIAUX DU TRESOR : 4 1. Définition : 4 2. Objet des Comptes Spéciaux du Trésor : 4 3. Catégories des comptes spéciaux du trésor : 4 4. Evolution du nombre des CST : 6 II. BILAN BUDGETAIRE ET COMPTABLE DES COMPTES D’AFFECTATION SPECIALE AU TITRE DE 2008 : 7 1. Les ressources des CAS : 7 2. Charges de compte d’affectation spéciale : 8 3. Solde des comptes d’affectation spéciale : 8 III. BILAN DES PROGRAMMES D'ACTION REALISES DANS LE CADRE DES COMPTES D’AFFECTATION SPECIALE AU TITRE DE 2008 9 1. Développement local : 10 2. Développement social et Humain : 11 3. Domaine de l’infrastructure : 15 4. Domaine agricole : 20 5. Promotion économique et financier : 20 6. Autres domaines: 21 IV. COMPTES DE PRÊTS, D’AVANCES ET D’ADHESION AUX ORGANISMES INTERNATIONAUX 22 1. Comptes de prêts et d’avance : 22 2. Comptes d’adhésion aux organismes internationaux : 22 CONCLUSION……………………………………………………………………………………………...23

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