Le crédit bail(le leasing) en algérie 14.00 / 20

Plan :

INTRODUCTION GENERALE 1 CHAPITRE I. Notions fondamentales sur le leasing 3 Section I. Histoire du leasing 4 1.1 Les origines de la location 4 1.2 L’antiquité 4 1.3 La première société de leasing 5 1.4 Le moyen âge 5 1.5 Le mercantilisme 6 1.6 La révolution industrielle 6 1.7 La naissance du leasing 6 Section 2. Développement du leasing à partir du XXe SIECLE 7 2.1 Développement du leasing aux Etats-Unis 7 2.2 Internationalisation du leasing 7 2.3 Marché du leasing en 2002 8 2.4 Degré de pénétration du leasing 8 Section 3. Définition du leasing 10 2.1 Leasing, crédit-bail, IDJAR… des précisions utiles 10 2.2 La notion de leasing selon la convention d’Ottawa 11 Section 4. Mécanisme d’une opération de leasing 12 2.5 Les partenaires à l’opération 12 2.6 Le déroulement d’une opération de leasing 13 CHAPITRE 2. Caractéristiques du leasing 15 Section 1. Les opérations voisines du leasing 16 Section 2. Les variantes du leasing 18 2.1 Leasing financier versus leasing opérationnel 18 2.2 Leasing mobilier versus leasing immobilier 19 2.3 Leasing national versus leasing international 19 Mémoire de fin d’études. ESB 2003 Section 3. Les adaptations particulières du leasing 20 2.1 La cession bail 20 2.2 Le crédit-bail adossé 20 2.3 Le crédit-bail fiscal 21 2.4 Leasing partenaire 22 2.5 Leasing industriel 23 Section 4. L’aspect juridique du crédit-bail 23 4.1 Le contrat de crédit-bail 23 4.2 Classification d’un contrat de crédit-bail 24 4.3 Les clauses d’un contrat de crédit-bail 25 4.4 Les droits et les obligations des partenaires 26 CHAPITRE 3. Comparaison des pratiques comptables du leasing 29 Section 1. Le modèle anglo-saxon 30 1.1 Classification des contrats de leasing 30 1.2 Les critères de classification 31 1.3 Traitement comptable pour le locataire 32 1.4 Traitement comptable pour le bailleur 33 Section 2. Le modèle français 34 2.1 Traitement comptable pour le locataire 34 2.2 Traitement comptable pour le bailleur 35 2.3 Traitement comptable dans les comptes consolidés 36 Section 3. L’harmonisation comptable internationale 36 3.1 La norme internationale IAS 17. 36 3.2 L’incidence du choix comptable sur les états financiers d’une entreprise 40 Mémoire de fin d’études. ESB 2003 CHAPITRE 4. Le leasing en Algérie 41 Section 1. L’aspect juridique du leasing en Algérie 42 1.1 L’ordonnance n° 96.09 du 10.01.1996 relatif au crédit-bail 43 1.2 Règlement n° 96.07 du 03.07.1996 fixant les modalités de constitution des sociétés de crédit-bail 44 1.3 Instruction N° 07-96 du 22 octobre 1996 relative aux modalités de constitution des sociétés de crédit-bail et aux conditions de leur agrément Section 2. L’aspect comptable et fiscal du leasing en Algérie 45 2.1. Loi de finance 1994 45 2.2. Loi de finance 1996 46 2.3. Loi de Finance 2001 46 2.4. Loi de finance complémentaire 2001 46 2.5. Loi de Finance 2003 47 2.6. Loi de finance complémentaire 2003 47 Section 3. Les obstacles au développement du leasing en Algérie 48 3.1. Les obstacles juridiques 48 3.2. Les obstacles comptables 49 3.3. Les obstacles fiscaux 49 3.4. Les obstacles réglementaires 50 3.5. Les obstacles pratiques 50 Section 4. Le marché du leasing en Algérie 51 4.1 L’offre du leasing en Algérie 51 4.2 La demande du leasing 53 CHAPITRE 5. Crédit-bail versus crédit bancaire 55 Section 1. Avantages et inconvénients comparatifs du leasing ......... 56 1.1 Avantages du leasing 56 1.2 Inconvénients du leasing 59 Mémoire de fin d’études. ESB 2003 Section 2. Evaluation du coût d’un endettement 62 2.1 Les flux de fonds associés à chaque type de financement 62 2.2 La valeur actualisée nette «VAN» 63 2.3 Détermination du taux d’actualisation 64 2.4 La valeur actualisée nette ajustée 65 Section 3. Evaluation d’un package de financement 65 Première alternative. Financement par capitaux propres 65 Deuxième alternative. Financement mixte 66 Troisième alternative. Financement par crédit-bail 70 CHAPITRE 6. Financement en leasing d’un parc rouant par Arab Leasing Corporation 75 Section 1. Présentation de Arab Leasing Corporation 77 Section 2. Déroulement de la procédure 85 Conclusion Générale 97 Lexique : français / anglais La liste bibliographique La liste des annexes Table des matières