INTRODUCTION GENERALE
Le sous-développement, caractéristique des pays du tiers monde, est un processus évolutif caractérisé par un écart entre les besoins d’un peuple et ses ressources. Pour mieux les satisfaire, il devient alors une priorité pour les pays en développement de sortir du canevas qui les confine dans le rôle de réservoir à vider et de réduire, voir supprimer l’écart.
Pour ce faire ces pays se tournent vers leurs sources de financement qui sont traditionnellement les revenus tirés des secteurs économiques à savoir :
Plan :
SOMMAIRE
INTRODUCTION GENERALE 9
CHAPITRE PRELIMINAIRE : PRESENTATION GENERALE DU MALI ET DE SON ECONOMIE 13
PARTIE I : ASPECT THEORIQUE 16
CHAPITRE I : LES DIFFERENTS IMPOTS INDIRECTS ET TAXES ASSIMILEES AU MALI 17
SECTION I : LES DIFFERENTES TYPES D’IMPOTS INDIRECTS ET TAXES DU MALI 17
SECTION II : MODE DE CONTROLE, DE SANCTION, DE PRESCRIPTION, ET DE CONTENTIEUX 30
CHAPITRE II : L’ORAGANISATION DE LA DGI : STRUCTURE ET FONCTIONNEMENT 33
SECTION I : LA STRUCTURE ORGANISATION NELLE 33
SECTION II : LES ENJEUX DE LA NOUVELLE STRUCTURE ORGANISATIONNELLE DE LA DGI 39
PARTIE II : LE NOUVEAU SYSTEME INFORMATISEE ET SON IMPACT SUR L’AMELIORATION DES RECETTES FISCALES 42
CHAPITRE I : LE NOUVEAU SYSTEME INFORMATISEE 44
SECTION I : LES CAUSES DE L’INFORMATISATION : PAMORI 44
SECTION II : EVALUATION FINANCIERE DES REFORMES FISCALES 48
CHAPITRE II : ANALYSES DES RESULTATS 55
SECTION I : SITUATION DES RECOUVREMENTS DES IMPOTS ET TAXES ASSIMILEES 55
SECTION II : LES LIMITES DE L’INFORMATISATION DES IMPOTS 68
CONCLUSION GENERALE 70
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