Etude descriptive du crédit-bail 127705

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Etude descriptive du crédit-bail

Le crédit-bail est une opération simple pratiquée depuis longtemps dans de nombreux pays. Il a ainsi parcouru plusieurs étapes avant de devenir une technique de financement des investissements (mobiliers et immobiliers) dont le développement rapide a été observé à travers le monde.

Par ailleurs, cette technique de financement originale permet aux entreprises d’acquérir leurs outils de production sans pour autant obérer leurs fonds propres.

Pour mieux cerner ce produit, je vais consacrer ce chapitre à une description approfondie de ce mode de financement tout en abordant les notions de bases, notamment l’historique et le développement du crédit-bail, sa typologie, ses dérivés et ses analogies.

Section 1 : Les notions élémentaires du crédit-bail

Dans cette section, nous allons aborder l’origine du crédit-bail et les étapes de son évolution, puis nous allons le définir et expliquer le déroulement d’une opération de crédit-bail.

1-L’origine et l’histoire du crédit-bail ⁽¹⁾:

La paternité du crédit-bail est souvent attribuée à un industriel californien du nom de Henry SCHOENFELD. En se plongeant dans le passé, nous découvrirons que cette technique a parcouru de multiples étapes avant d’aboutir au concept que nous connaissons aujourd’hui.

L’origine du crédit-bail est la location et on prête cette idée originale à la première dynastie Thinite en Egypte quelques 3000 ans avant J-C.

Lors d’une fouille pratiquée par les archéologues dans l’ancienne cité Etat sumérienne de Our en basse Mésopotamie (sud de l’Irak), on a trouvé la 1^ère preuve matérielle d’une opération de location qui remonte à plus de 2000 ans avant J-C. A cette époque, on prêtait aux fermiers du bétail et des outils agricoles en échange d’un prix fixe.

Par contre, l’origine juridique de la location est attribuée au fameux code de HAMMORABI au début du 18 ^ème siècle avant J-C. Il s’est consacré à sa légalité, vue la fréquente utilisation de cette formule à cette époque déjà.

A l’époque de l’antiquité, il était très difficile de se fournir des outils de production pour travailler la terre et accéder à l’agriculture. Pour dépasser cette difficulté, les anciennes civilisations, grecque, romaine et égyptienne trouvaient dans la location l’unique moyen de se procurer des terres cultivables et des outils adéquats à leur culture.

(1) : Mémoire de fin d’étude ESB, préparé par : MAHDI Mounia, « le crédit-bail, mode de financement »,

2006, page 5-6.

Dans l’ancienne cité de Nippur au sud-est de Babylone aux environs de 450 à 400 ans avant J-C, fut crée la 1^ère société de location par une famille de banquiers : il s’agit de la famille MURASHU. Cette société était spécialisée dans la location des terres agricoles. On rapporte que les officiers et les soldats au service de l’empire perse percevaient des terres pour paiement de leur redevance. Ceux qui ne pouvaient les cultiver eux même les louaient à la famille MURASHU. Cette dernière confiait la gestion et l’usage à d’autres cultivateurs contre rémunération. A cette époque déjà, on rencontre l’étonnante relation triangulaire spécifique au crédit-bail.