La fiscalte au maroc

Plan :

• Introduction o I- Conditions générale de déductibilité fiscale des charges • II- Analyse des différentes charges o B- Provisions o I- Le chifre d'affaires • II- Les produits accessoires • III- Les produits financiers • IV- Subventions • V- Travaux faits par l'Entreprise pour elle-même • VI- Régime fiscal des plus values nettes de cession o I- La base de la CM • II- Le taux de la CM • III- Le sort de la CM Semestre : 6 Module : Sciences Juridiques Enseignent : Mr LAKHMIRI Ø Introduction Ø Chapitre I Champs d'application de l'IS Ø Chapitre II L'assiette de l'IS Ø Section 1 Analyse fiscale des charges Ø Section 2 Analyse fiscale des produits Ø Section 3 La cotisation minimale Ø Section 4 Paiement de l'IS