Selon une étude internationale les banques n’ont jamais autant investi dans les systèmes de lutte contre le blanchiment d’argent.
Vu l\'évolution du trafic illicite des stupéfiants et de la drogue, la dimension du kidnapping à travers le pays et d\'autres activités générant des rendements économiques et financiers qui contaminent et corrompent toutes les structures nationales tout en entraînant des effets négatifs sur les fondements économiques, le blanchiment d\'argent est l\'une des méthodes utilisées. Des mesures ont été prises par l’UCREF en vue de pallier à ce problème, la BRH recommande aux banques les mesures sécuritaires à adopter, mais la législation haïtienne facilite-t-elle la lutte contre le blanchiment d’argent, existe-t-il des méthodes de contrôle prévues au niveau du secteur bancaire haïtien ? C’est à ces interrogations que ce travail tente de répondre.
Plan :
Chapitre 1.- LE BLANCHIMENT D’ARGENT
1.1.- Définition et historique de la notion de blanchiment d’argent
1.2.-Étapes du blanchiment d’argent
1.3.- Méthodes de blanchiment d’argent
1.4.- Initiatives internationales de lutte contre le blanchiment d’argent
1.5.- Initiatives Haïtiennes de lutte contre le blanchiment d’argent
Chapitre 2.- LE SYSTEME BANCAIRE HAITIEN
2.1.- Historique du secteur bancaire haïtien
2.2.- La catégorisation des Banques
2.3.- La Banque, sa mission et sa fonction
2.4.- Produits et services
Chapitre 3. –LE SYSTEME BANCAIRE VISTIME ET ARTISAN DANS LA LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT.
3.1. -Le système bancaire victime et artisan dans la lutte contre le
blanchiment
3.2.- Les différentes techniques de recyclage de l’argent sale au travers des institutions bancaires-------------------------------------------
3.3.- La BRH dans le fonctionnement des banques en Haïti
Chapitre 4.- DISPOSITIF DU CONTROLE INTERNE DES BANQUES FACE AU BLANCHIMENT.
4.1.- Définition, objectifs et délimitation
4.2.- Dispositif de contrôle et les activités facilitant le blanchiment
4.2.1.- Ouverture de compte
4.2.2.- Dépôts)
4.2.3.- Le transfert Bancaire
4.2.4.- Carte de crédit
CONCLUSION ET RECOMMANDATIONS
ANNEXE
BIBLIOGRAPHIE
merciiiii
bon mémoire
(y)
Le livre de JRJB est un classique en son genre. Sa lecture est recommandée pour tout juriste haitien.
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