Thèse contrôle interne 132427

Extrait / Introduction

Extrait / Introduction :

"La banque est une industrie qui ne se gère pas encore totalement comme telle. Cela signifie qu'elle a encore beaucoup d'efforts à faire, mais je ne sous-estime pas la difficulté qu'il y a à mettre en place des systèmes de contrôle interne, de comptabilité analytique, de mesure des sources de profit et de coût. Les produits bancaires sont d'une nature très particulière et ils sont très divers; il est donc beaucoup plus difficile pour une banque de se doter de tels systèmes que pour une entreprise industrielle, souvent à mono-activité". Cet extrait d'un entretien avec Jean-Louis Fort , secrétaire général de la Commission bancaire, permet de bien cerner le sujet.
En faisant part d'une difficulté plus grande pour les banques que pour les autres entreprises, Jean-Louis Fort justifie pleinement l'existence d'une réglementation particulière applicable aux banques en matière de contrôle. En effet, les établissements de crédit font face à trois types de contrôle, les contrôles externes, les contrôles sociaux et enfin un contrôle interne.

Plan

Plan :

INTRODUCTION

1ère partie
REGLEMENTATION ET PRINCIPES DU CONTROLE INTERNE
SECTION 1.1: LE REGLEMENT 90-08 IMPOSE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT LA MISE EN PLACE D'UN CONTROLE INTERNE
A) Les raisons de la publication d’un règlement relatif au contrôle interne
1) Les motivations nationales
2) La transposition de la deuxième directive européenne du 15/12/89
B) Le contenu du règlement 90-08 relatif au contrôle interne
1) Une obligation de principe
2) Définition du contrôle interne
3) L’audit interne
SECTION 1.2: LE REGLEMENT 97-02, UNE NOUVELLE ETAPE POUR LE CONTROLE INTERNE
A) Principes et définitions
1) L'obligation dans un texte unique
2) Le comité d'audit: la reconnaissance sans obligation de mise en place
B) Les composantes du contrôle interne
1) Le contrôle des opérations et des procédures
2) L'organisation comptable et du traitement de l'information
3) Les systèmes de mesure des risques et des résultats
4) Les systèmes de surveillance et de maîtrise des risques
5) Le système de documentation et d'information
SECTION 1.3: LES QUALITES INDISPENSABLES DU CONTROLE INTERNE
A) L'indépendance du contrôle interne
B) L'exhaustivité des contrôles
C) La compétence du personnel
D) Le réexamen périodique des systèmes


2ème partie
LE CONTROLE INTERNE ET LA MAITRISE DES RISQUES
SECTION 2.1 : LE CONTROLE INTERNE DU RISQUE DE CREDIT.
A) Contrôle de la sélection et du suivi des risques
1) La rigueur de la sélection des nouveaux emprunteurs
2) La surveillance des risques
B) La surveillance de la rentabilité des opérations de crédit
1) Une meilleure connaissance des marges



SECTION 2.2: LE CONTROLE INTERNE DES OPERATIONS DE MARCHE
A) L'identification des risques de marché
1) Le risque de change
2) Le risque de taux
3) Le risque d'illiquidité
B) Les caractéristiques du contrôle interne des opérations de marché
1) Le document de politique générale
2) La mise à disposition des moyens
3) Un système complet de limites
B) L'organisation des contrôles
1) Le contrôle des post-marchés.
2) La fonction middle-office
3) Le contrôle des contrôles
CONCLUSION
TABLE DES MATIERES
ANNEXES
BIBLIOGRAPHIE

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