La prise de décision par étapes dans la gestion 39263

Extrait / Introduction

Extrait / Introduction :

Les transformations que connaissent les sociétés modernes ont un impact direct sur la gestion à long terme des déchets radioactifs. La santé, la protection de l’environnement et la sécurité sont devenues des valeurs phares. Il en va de même du développement de la démocratie participative qui exige de nouvelles formes de gestion des risques liés aux activités dangereuses. Ces transformations à leur tour demandent de nouvelles formes de dialogue et de nouveaux processus de prise de décision qui puissent impliquer un grand nombre de parties prenantes. Cette nouvelle dynamique peut être définie comme une évolution d’un modèle traditionnel du type « décider, annoncer et défendre », centré sur une garantie technique, vers un modèle de type « s’engager, interagir et coopérer » qui accorde un poids égal au contenu technique et à la qualité du processus pour parvenir à un résultat constructif. Par conséquent, les aspects scientifiques et techniques de la gestion des déchets dans des conditions sûres ont perdu leur caractère exclusif. L’aptitude à communiquer et à s’adapter aux nouveaux contextes de société apparaît désormais comme un aspect essentiel pour gagner la confiance du public

Plan

Plan :

TABLE DES MATIÈRES Avant-propos .................................................................................................3 Résumé des principaux enseignements .......................................................7 1. Introduction.........................................................................................15 À propos de ce document ......................................................................17 2. Évolutions dans le monde de la gestion des déchets radioactifs......19 Des décisions sont déjà prises dans une approche par étapes ...............20 Une orientation à la fois technique et sociétale.....................................21 Fondements juridiques à la participation des parties prenantes ............22 Nouvelles formes d’échange et de participation des parties prenantes ...............................................................................................26 Changements d’organisation, de mission et de comportements au sein des organismes de gestion des déchets radioactifs....................29 Reprise des déchets ...............................................................................30 Réversibilité des décisions ....................................................................31 3. Les enseignements tirés des travaux de terrain en sciences sociales..................................................................................................35 L’apprentissage collectif et le partage du contrôle par le public sont des facteurs importants pour « exorciser » le risque......................36 L’apprentissage collectif ainsi que le partage du contrôle avec le public sont facilités par une approche par étapes ..................................37 Certaines valeurs sociales et certains principes sont en contradiction et rendent difficile la prise de décision..................................................40 Quel mode de gestion adopter pour un équilibre entre les différentes perspectives et valeurs ?.....................................................43 6 4. Principes directeurs et objectifs spécifiques .....................................45 Principes directeurs ...............................................................................45 Objectifs spécifiques dans la gestion des déchets radioactifs ...............45 5. Problèmes de mise en oeuvre ..............................................................59 Facteurs institutionnels..........................................................................60 Définition des étapes .............................................................................61 Modes de participation des parties prenantes : aucune approche n’est entièrement efficace......................................................................64 6. Conclusions ..........................................................................................67 Références ....................................................................................................71 Annexe : Théorie des valeurs contradictoires : Principes de base ............81

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