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Les immobilisations corporelles

hano1989 - Mise à jour : 28/03/2011


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Extrait / Introduction

Extrait / Introduction :

L’entreprise est affrontée à un environnement instable et turbulent, un marché à fort potentiel, une croissance accrue et une concurrence acharnée, à laquelle l’entreprise est amenée à faire face et à suivre son progression. Pour cela, l’entreprise est censée de diversifier ses investissements et augmenter sa capacité de production, afin de répondre aux besoins du marché. En effet, elle s’avère important que l’entreprise consacre une part de son budget pour l’investissent dans l’acquisition des immobilisations corporelles et incorporelles qui peuvent être à l’origine de l’amélioration de ses performances et d’assurer la continuité de son activité. Dans le présent rapport on va aborder le thème des immobilisations corporelles, cet élément qui constitue la partie apparente du patrimoine de l’entreprise. On va présenter les immobilisations à travers trois grandes parties essentiels, à savoir l’acquisition, l’amortissent, la sortie, et la réévaluation. Pour se faire on va commencer par la définition des immobilisations corporelles, puis on va passer à la description des rubriques qui concernent ces immobilisation après on va mettre le point sur la différence entre le PCM et le PCF pour passer aux problèmes fiscaux relatifs à la TVA et la subvention d’équilibre.

Plan

Plan :

Introduction Partie 1 : Présentation générale des immobilisations corporelles 5 I- Partie introductive 5 1- Définitions d’une immobilisation 5 2- Distinction entre immobilisation et charge 5 3 Classification des immobilisations corporelles 6 4 Différences entre le PCM et PCF 10 II - Rappel sur les règles générales d’évaluation des immobilisations corporelles 12 a)La valeur d'entrée des biens acquis 12 b) La valeur d'entrée des biens produits par l'entreprise 13 III- Problèmes fiscaux : la TVA et la subvention d’équipement 14 1- La TVA 14 2- Immobilisation acquise à l’aide d’une subvention d’investissement 14 IV- les contrats de crédit bail 14 Partie 2 : Amortissement et sortie des immobilisations corporelles 16 I- Définitions et concepts généraux d’amortissement : 16 1- Différents modes d’amortissement : 17 a- Amortissement linéaire : 17 b- Amortissement Dégressif : 18 c- Amortissement dérogatoire : 19 2- Elaboration du plan d’amortissement : 20 3- Révision du plan d’amortissement : 21 II- Sortie des immobilisations corporelles : 22 1- comptabilisation 23 2- Régularisation de la TVA en cas de retrait des immobilisations amortissable 24 Partie 3 : L’évaluation et la réévaluation des immobilisations corporelles 26 1- L’évaluation des immobilisations corporelles 26 2- La réévaluation légale des immobilisations corporelles 26 1- Définition 26 2- Historique 27 3- Le traitement comptable de la réévaluation légale des immobilisations corporelles 27 4- La réévaluation libre des immobilisations corporelles 29 a- Définition de la réévaluation libre 29 b- Le traitement comptable de la réévaluation libre des immobilisations corporelles 30

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