Les régles générales d'évaluation des actifs 78970

Extrait / Introduction

Extrait / Introduction :

Les évaluations constituent le cœur de l’information comptable puisque la comptabilité est une "projection de l’entreprise" sur le plan des valeurs et qu'elle s'exprime en montants monétaires. Pendant longtemps, dans les comptabilités traditionnelles, les évaluations ont été négligées au bénéfice du respect de dispositions purement formelles sans véritable intérêt. La Norme Générale donne aux évaluations une place privilégiée, en précisant les différents modes d'évaluation à retenir en toutes circonstances que ce soit à l’entrée des éléments dans le patrimoine (valeurs d'entrée), à une date quelconque (valeurs actuelles) et dans le bilan (valeurs comptables nettes). L’évaluation passe par 3 étapes : • L’évaluation à l’entrée du patrimoine ; • L’évaluation à l’arrêté des comptes ; • L’évaluation à la sortie du patrimoine. Cette évaluation se fait en tenant compte d’un certains nombre de règles, appelées règles générales d’évaluations, dans le présent travail on va s’intéresser uniquement à celles concernant les actifs. En fait, ces règles, sont souvent délicates à mettre en œuvre, souvent bien plus que les schémas de comptabilisation.

Plan

Plan :

Plan 2 introduction 3 i. Notions d’actifs : 4 ii. Les règles d’évaluation des immobilisations en non-valeurs, incorporelles et corporelles : 7 1. Immobilisation en non-valeurs 7 a. Valeur d’entrée 7 2. Immobilisations incorporelles : 8 a. Frais de recherche et développement 8 b. Les brevets, marques, droits et valeurs similaires 9 c. Le fonds commercial 9 3. Les immobilisations corporelles 9 d. Valeur d’entrée 10 i. Biens acquis à titre onéreux 10 ii. Immobilisations produites par l’entreprise 10 iii. Immobilisation acquise par voie d’échange : 12 iv. Immobilisations acquises à titre gratuit : 13 v. Immobilisation acquises à titre d’apport en nature : 13 vi. Immobilisations acquises au moyen de subventions d’investissement : 13 vii. Immobilisations acquises contre versement d’une rente viagère : 14 viii. Immobilisations acquises ou produites conjointement : 14 ix. Les immobilisations faisant l’objet d’une clause de réserve de propriété : 14 e. Valeur à l’inventaire: 15 f. Valeur au bilan : valeur comptable nette 15 iii. Les règles d’évaluation des actifs financiers 17 1. Les titres de participation 17 a. Evaluation à la date d’entrée 17 b. Valeur d’entrée : cas particuliers 17 c. Valeur actuelle 18 2. Les titres et valeurs de placement 19 a. Valeur d'entrée 19 b. Valeur actuelle des titres de placement 19 c. Valeur au bilan : valeur comptable nette 20 3. La cession 20 a. Processus de comptabilisation 20 b. Détermination de la valeur comptable des titres cédés 20 c. Cession des droits d’attribution ou de droits de souscription 21 iv. Les règles d’évaluation des stocks et créances 21 1. Modalités d’évaluation des stocks 21 2. Determination du cout d’achat des matieres ou marchandises 22 3. Evaluation des stocks enfin d’exercice 23 4. Créances de l’actif circulant 25 a. A. Valeur d’entree 25 I. Cas général 25 Ii. Variation de la créance 25 Iii. Créances indexées 25 b. Valeur actuelle 25 c.valeur au bilan (valeur comptable nette) 25 Conclusion 27 Bibliographie 28 Sommaire 29

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