La lutte contre la fraude dans les entreprises »

Plan :

INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE: MANIFESTATIONS, CAUSES ET CONSEQUENCES DE LA FRAUDE I - Notion de fraude et délits voisins 1) Définition de la fraude 2) Délits voisins 3) Autres infractions et délits dans les affaires II - Manifestations, causes et conséquences A/ Fraude au détriment de l'entreprise ) Dans différents secteurs économiques 1) Les banques 2) La grande distribution 3) Les assurances 4) Les autres secteurs économiques ) Dans certaines fonctions de l'entreprise 1) Achats et approvisionnements 2) Ventes et marketing 3) Gestion du personnel 4) Investissements 5) Gestion des stocks et logistiques 6) Comptabilité, finance et trésorerie 7) Informatique et système d'information B/ Fraude au profit de l'entreprise ) Fraude fiscale 1) Faux états financiers 2) Autres fraudes fiscales ) Concurrence déloyale 1) Corruption 2) Enrichissement illicite et blanchiment de capitaux DEUXIEME PARTIE: MECANISMES, DETECTION ET REPRESSION DE LA FRAUDE INTRODUCTION I – Exploitation du questionnaire A/ Présentation du questionnaire B/ Exposés des différents cas 1) Banque B1 2) Banque B2 3) Société industrielle SI1 4) Société industrielle SI2 5) Société industrielle SC II - Missions d'audit interne de détection 1) Cas SOGAM 2) Cas SIS 3) Investigations policières en matière de fraude TROISIEME PARTIE: PREVENTION ET REDUCTION DE LA FRAUDE INTRODUCTION I - Modèle théorique de prévention et de réduction de la fraude A/ Présentation du modèle 1) Critique de l'approche "passive" de la fraude 2) Modèle actif de prévention de la fraude B/ Avantages et limites du modèle 1) Avantages 2) Limites II - Contrôle interne outil de prévention et de réduction de la fraude A/ Généralités sur le contrôle interne 1) Définition et objectifs 2) Composants 3) Efficacité du contrôle interne 4) Manuel de procédures B/ Dispositifs anti-fraude du contrôle interne 1) Par secteurs d'activité a) Banques b) Grande distribution c) Assurances 2) Par fonctions et par natures d'opérations III - Audit interne activité anti-fraude 1) Définition de l'audit interne 2) Caractéristiques et rôle de l'audit interne 3) Démarche de l'audit interne en matière de fraude 4) Les référentiels 5) Alliance avec l'audit externe contre la fraude IV - Culture d'entreprise orientée contre la fraude A/ Une culture d'entreprise forte 1) Un environnement de contrôle efficace 2) Un gouvernement d'entreprise de qualité 3) Une bonne conduite B/ Une culture d'entreprise ouverte à la coopération 1) Lutte contre la corruption 2) Lutte contre le blanchiment des capitaux CONCLUSION GENERALE QUATRIEME PARTIE: LES RECOMMANDATIONS ANNEXES n° 1 n° 2 n° 3 n° 4 n° 5 n° 6 n° 7 n° 8