Fusion - absorption au maroc

La plupart des dirigeants du monde vivront au moins une fois dans leur carrière une opération stratégique, certains en connaîtront plusieurs. Même s’ils n’en réalisent pas une seule, ils peuvent s’attendre à recevoir au moins une proposition de la part d’une autre entreprise, à faire une offre pour une société qu’une banque d’affaires les persuade d’acheter, ou encore de débattre avec leurs pairs des mérites de tel ou tel accord. La fusion absorption fait partie intégrante, depuis longtemps du monde de l’entreprise. Elles ont connu une première célébrité à la fin du 19ème siècle aux USA, avec les fameux « ROBERT BARONS » et les consolidations menées par J.P Morgan et quelques autres au début du 20ème siècle. Depuis, elles se sont succédées en plusieurs vagues aux Etats-Unis. D’abord avec le boom économique de la fin des années 60, puis avec la série de restructurations controversées des années 80 et, plus récemment, avec les énormes opérations de la fin des années.

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Contenu de ce document de Gestion > Cours de Comptabilité Générale

Plan :

Introduction I- Généralités sur la fusion I-1 Définition I-2Définition de fusion absorption I-3 Les étapes vers la fusion absorption I-4 Les objectifs de la fusion absorption II- Dispositions générales III- Dispositions juridiques III-1 Dispositions communes aux diverses formes de sociétés III-2 Dispositions propres aux sociétés anonymes IV- Le régime fiscal des opérations de fusion IV-1 En matière de l’impôt sur les sociétés (IS) IV-2 En matière de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) IV-3 En matière des droits d’enregistrement V- Les aspects financiers de la fusion V-1 Cas de sociétés indépendantes V-2 Cas de sociétés dépendantes VI- Aspects comptables VI-1 Par la société bénéficiaire des apports VI-2 Par la société apporteuse VI-3 Illustrations comptables VII- Cas pratique CONCLUSION

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