Extrait / Introduction

Extrait / Introduction :

I- LES PRINCIPES COMPTABLES 1- Prudence : Appréciation de raisonnable des faits pour ne pas transférer aux exercices futurs des risques actuels. - Comptabilisation des pertes latentes sous forme de provision - Non-comptabilisation des produits ou gains latents - Comptabilisation des amortissements - Comptabilisation du bénéfice partiel - Compensation entre gains et pertes de change des opération en devise 2- Permanence des méthodes : Méthode d’évaluation, méthode de comptabilisation, méthode de présentation des états financiers, doivent être identique d’un exercice à un autre. Ceci est fait pour permettre la comparabilité des états par exercices Exception:- Erreurs fondamentales - Changement dans la réglementation comptable ( exemple: PCI au SYSCOA ) 3- Spécialisation ou indépendance des exercices : Il est rattaché à un exercice les charges et les produits qui le concernent et rien que ceux –là. Les régularisations ( Les comptes de régularisation appartiennent à une subdivision du compte principal ). 4- Intangibilité : Le Bilan N-1= bilan ouverture N Exception : identique à la permanence de méthode. 5- Transparence: Les informations comptables et financières doivent satisfaire les règles de : Clarté, Loyauté, Non-compensation. 6- Coût historique: Les biens rentrent à leur coût d’acquisition et restent ainsi jusqu’à leur sortie éventuelle. Exception : la réévaluation des immobilisations. 7- Continuité d’exploitation: Les états financiers de l’entreprise sont censés la représenter en continuer d’ exploitation et non dans le cadre d’une prochaine cessation. Evaluation du patrimoine : - En cas de continuité  évaluation à la valeur actuelle - En cas de cessation  évaluation à la valeur liquidative 8- Importance significative: Cet principe fait obligation d’indiquer toute information susceptible d’influencer le jugement que pourrait porter un lecteur des états financiers sur leur tenu. - Importance significative : Modification des états financiers - Pas très significative : Modification dans l’état annexé 9- Prééminence de la réalité économique sur l’apparence juridique: Juridique Propriété Economique Utilisation - Biens pris en crédit bail - Achat avec clause de réserve de propriété - personnel extérieur à l’entreprise - Effets escomptés non échus. ( Les effets sont gardés dans les comptes de l’entreprise jusqu’à ce que le banquier soit réglé ; après cela nous pouvons solder le compte ) .

Plan

Plan :

TITRE I- EVALUATON DU PATRIMOINE DE L’ENTREPRISE CHAPITRE I- Les immobilisations CHAPITRE II- Les opérations de portefeuille CHAPITRE III- Les stocks et encours CHAPITRE IV- Les créances et les dettes TITRE II- RATTACHEMENT DES CHARGES ET DES PRODUITS CHAPITRE I- Les opérations à long terme CHAPITRE II- Les opérations faites pour le compte d’un tiers CHAPITRE III- Les sociétés en participation TITRE III- LES CAPITAUX PERMANENTS CHAPITRE I- Le capital CHAPITRE II- Le résultat CHAPITRE III- Les provisions réglementées CHAPITRE IV- Les emprunts TITRE IV – LES OPERATIONS DE RESTRUCTURATION CHAPITRE I- L’évaluation des sociétés CHAPITRE II- Fusion- Scission- Apport partiel d’actif

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