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Méthode de calcul de l impôt sur le revenu 3794
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Le processus de déclaration de la TVA : Cas de la CMC
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Méthode de calcul de l impôt sur le revenu
sisine oud - Mise à jour : 24/05/2009
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Niveau : Bac+2
Extrait / Introduction
Cours de comptabilité, niveau Bac+2,sur la Méthode de calcul de l impôt sur le revenu, Calcul de l'I.G.R sur salaire
Extrait:
A.N (avantages en nature) : voiture de service, logement de fonction, eau, électricité.
A.a (avantages en argent) : achats de jouets destinés aux enfants du personnel, participation aux frais scolaires au profit des enfants du personnel, loyer du logement personnel pris en charge partiellement ou totalement par l'employeur. [...]
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Exemple de page de Méthode de calcul de l impôt sur le revenu
Calcul de l’I.G.R sur salaire
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S.B.G = S.B + H.S + A.N + A.a + P.G + P.A + I + A.F + F.J + D.I P.A (S.B + H.S + A.N + A.a + P.G * taux) |
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S.B.I = S.B.G - éléments exonérés (A.F + F.J + I + D.I) |
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S.N.C = S.B.I - Frais prof (S.B.I - A * 17 %) 2.000 dh - C.N.S.S (S.B.I * 4.29 %) Plafond : 6.000 dh - A.M.O (S.B.I * 2 %) - C.I.M.R (S.B.I - A.N * taux) - assurances groupes (S.B.G * taux) - assurances retraite ? 6 % S.B.I, ? 10 ans |
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S.N.I = S.N.C - intérêts (S.N.C * 10 %) - dons |
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I.G.R brut = (S.N.I * taux de la tranche) - somme à déduire |
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I.G.R net = I.G.R brut - charges de famille - assurance-vie ? (750 dh * 10 %) ? 10 ans |
- A.N (avantages en nature) : voiture de service, logement de fonction, eau, électricité.
- A.a (avantages en argent) : achats de jouets destinés aux enfants du personnel, participation aux frais scolaires au profit des enfants du personnel, loyer du logement personnel pris en charge partiellement ou totalement par l’employeur.
- P.G (primes et gratifications) : prime d’assiduité, prime de fin d’année, prime de rendement (non exonérée).
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