L’impôt sur le revenu 153163

Extrait / Introduction

Extrait / Introduction :

L’impôt sur le revenu est un impôt d’Etat progressif où le taux d’imposition est d’autant plus important que les revenus soient élevés, personnel puisqu’il prend en considération la situation personnelle et familiale du contribuable, général et global concernant, en principe, tous les revenus quelle que soit leur nature et quelle que soient les activités qui les procurent. L’impôt sur le revenu (IR) frappe l’ensemble des revenus acquis par les personnes physiques et personnes morales, ayant opté irrévocablement pour l’IR, durant une année civile. Parmi cet ensemble de revenus on trouve le revenu professionnel qui est, en principe, déterminé d’après le régime net réel (RNR), mais comme nous allons le voire dans ce qui suit existe d’autres régimes optionnels. Pour bien comprendre le contenu de l’impôt sur le revenu professionnel (IRP) et comment se calcule, nous vous proposons de voire dans un premier temps le champ d’application de ce type de revenus, après nous allons présenter les régimes du « Régime Net Réel (RNR) », « Régime Net Simplifié (RNS) » et la cotisation minimale (CM) leur concernant ainsi que « le régime forfaitaire ».

Plan

Plan :

Introduction Partie Théorique : I. Généralités 1. Définition 2. Détermination du Revenu Net Professionnel 3. Exonérations II. Les régimes d’imposition 1. Présentation 2. Les formalités administratives pour opter à un régime (RNS, RF) 3. Les conditions d’option en cas de plusieurs activités Partie Pratique : Etude de cas1 : Régime forfaitaire Etude de cas2 : Régime du RNR Conclusion

Signaler un abus