-
Connexion
- Inscription
- 1 995 737 inscrits »
Fiscalité des produits financiers 14386
Vous êtes ici : Accueil › Documents › Gestion › Comptabilité › Fiscalité des produits financiers
Top documents Comptabilité
Le processus de déclaration de la TVA : Cas de la CMC
1214 téléchargements
52 page(s)
301 Ko
13 avis
Etudiants au top !
 s1404s 2105 points Niv 18 |  Jom 531 points Niv 11 |  souzy 592 points Niv 12 |
 RdM 3785 points Niv 20 |  daddine 646 points Niv 12 |  nuni 805 points Niv 13 |
Fiscalité des produits financiers
fephall - Mise à jour : 09/10/2009
Gratuit
Gratuit après inscription
25 téléchargement(s)
format .doc
143 Ko
Niveau : Bac+5
Extrait / Introduction
La Fiscalité est une science, celle qui se consacre à l’étude de l’impôt. De l’impôt, il existe plusieurs définitions. Mais la plus utilisée est celle du Professeur Gaston JEZE qui définit l’impôt comme une prestation pécuniaire requise des personnes physiques et morales à titre définitif et sans contre partie par voie d’autorité en vue de la couverture des dépenses publiques et de l’interventionnisme de l’Etat.Plan
Chapitre 1 : IMPOT SUR LES REVENUS DE VALEURS MOBILIERES Section1 : Généralités Section 2 : Champ d’application Section 2 : Régime d’imposition à l’IRVM Chapitre 2 : IMPOT SUR LES REVENUS DES CREANCES (IRC)
Gratuit
Gratuit après inscription
Exemple de page de Fiscalité des produits financiers
La fiscalité des produits financiers, tel est le libellé de notre module de formation. Pour bien le comprendre et mieux le situer, il convient nous semble-t-il de nous arrêter brièvement aux termes « Fiscalité » et « Produits financiers »
La Fiscalité est une science, celle qui se consacre à l’étude de l’impôt. De l’impôt, il existe plusieurs définitions. Mais la plus utilisée est celle du Professeur Gaston JEZE qui définit l’impôt comme une prestation pécuniaire requise des personnes physiques et morales à titre définitif et sans contre partie par voie d’autorité en vue de la couverture des dépenses publiques et de l’interventionnisme de l’Etat.
Ainsi, l’impôt permet non seulement de renflouer les caisses de l’Etat (rôle originel) mais constitue aussi pour les pouvoirs publics une « arme » aux fins d’intervenir, selon des objectifs précis dans le domaine socio-économique (rôle moderne).
Quant aux produits financiers, ils constituent des revenus, des fruits en argent, des placements de la même nature.
Pour visualiser la suite du document Fiscalité des produits financiers vous pouvez :
Gratuit
Gratuit après inscription
Donnez votre avis sur Fiscalité des produits financiers
Avis sur Fiscalité des produits financiers
Le document Fiscalité des produits financiers appartient à la rubrique Comptabilité qui elle même appartient à la thématique Gestion.
Ils ont téléchargé aussi
Nouveaux documents Comptabilité