En ce qui concerne le crédit bail immobilier, on définit d’abord la valeur résiduelle des immobilisations. Cette dernière est définit comme la valeur initiale du bien moins la valeur des amortissements que le locataire aurait enregistré s’il avait été propriétaire.
Il y a 2 catégories d’impact fiscal lors de la levée de l’option :
Le locataire devra réintégrer dans le résultat fiscal, lors de la levée de l’option, l’excédant de valeur résiduel. Cela n’a en principe pas d’impact sur la comptabilité. Mais étant donnée que les montants en jeux sont important et afin d’éviter donc une charge fiscal importante en fin de contrat, on peut provisionner pendant le contrat, à chaque clôture d’exercice, une fraction de l’impôt à supporter
En outre, l’amortissement fiscalement déductible, sera calculée non pas sur le prix de levée de l’option mais sur la valeur résiduelle définit auparavant. A la clôture des exercices suivant la levée de l’option, c'est-à-dire pendant la durée d’amortissement de l’immobilisation, on va ajuster les dotations aux amortissements à travers des amortissements dérogatoires.
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Plan :
I)Les opérations de recherche et développement
II)Les opérations sur les logiciels
III)Comptabilisation des sites internet
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