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Augmentation du capital de la sa

bilalkan - Mise à jour : 26/11/2009

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Extrait / Introduction

Extrait / Introduction :

l'objectif de ce cours est de présenter le financement de l'entreprise pour son environnement, ainsi le cours traite l'opération de l'augmentation du capital de la socété anonyme ainsi que les différents aspects de cette opération et les différentes procédures (comptables, juridiques, fiscales...) à suivre.

Plan

Plan :

Chapitre 1. RAPPELS ECONOMIQUES ET JURIDIQUES. ........................... 3 1.1. Le recours à l’augmentation de capital. .............................. 3 1.2. Les conséquences de l’augmentation de capital. .............................. 3 Chapitre 2. MODALITES DANS LES SOCIETES ANONYMES. ............................. 3 Chapitre 3. EMISSION D’ACTIONS NOUVELLES. ............................ 3 3.1. La création de titres. ............................... 3 3.2. Le prix d’émission. ........................... 3 3.3. La libération des apports. .............................. 4 3.4. Les traitements comptables. ........................... 4 3.4.1. Situation. ..................... 4 3.4.2. Promesses de souscription. ......................... 5 3.4.3. Réalisation des apports. .............................. 5 3.4.4. Fraction de capital non appelée. .............................. 5 3.4.5. Extrait du bilan. ................................ 5 3.5. Les conséquences sur les équilibres financiers. ........................... 6 3.5.1. Situation. ..................... 6 3.5.2. Analyse de la situation. ............................ 6 3.5.3. Conséquences. .................. 6 3.5.4. Solution. ...................... 6 3.5.5. Analyse du cas de l’ancien actionnaire. .......................... 6 3.5.6. Analyse du cas du nouvel actionnaire............................ 7 Chapitre 4. CONVERSION DE DETTES. ............................... 7 4.1. Principes. ....................... 7 4.2. Analyse des conséquences. ......................... 7 4.3. Exemple. ......................... 7 Chapitre 5. INCORPORATION DE RESERVES. ............................. 8 5.1. Principes. ....................... 8 5.2. Conséquences pour les actions. .............................. 8 5.3. Traitement comptable. ............................ 8 5.4. Conséquences sur les équilibres financiers. ........................... 8 5.4.1. Situation. ..................... 8 5.4.2. Analyse de la situation. ............................ 9 5.4.3. Conséquences. .................. 9 5.4.4. Solution. ...................... 9 5.4.5. Analyse du cas de l’ancien actionnaire. .......................... 9 5.4.6. Analyse du cas du nouvel actionnaire............................ 9 5.4.7. Extrait du bilan. ................................ 9 Chapitre 6. DOUBLE AUGMENTATION DE CAPITAL : APPORTS EN NUMERAIRE ET INCORPORATION DE RESERVES. ............................ 10 6.1. Principes. ...................... 10 6.2. Droits des actionnaires. ........................ 10 6.3. Conséquences sur les équilibres financiers. .......................... 10 6.3.1. Situation. .................... 10 6.3.2. Analyse de la situation. ........................... 10 6.3.3. Valeurs des droits de souscription et d’attribution. ....................... 10 6.3.4. Situation de l’ancien actionnaire. ......................... 11 6.3.5. Situation du nouvel actionnaire. ......................... 11 Chapitre 7. COMPLEMENTS............... 11 Chapitre 8. SYNTHESE. ................ 12

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