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Plan fiscalité française 110060
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Résumé chapitre par chapitre de "l'étranger" d'Albert Camus
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Plan fiscalité française
mcastex - Mise à jour : 28/02/2011
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Niveau : Bac+2
Extrait / Introduction
Extrait / Introduction :
Les Les impôts sur les revenus L'impôt sur les sociétés L'impôt sur le revenu Les impôts à finalité sociale Les taxes et participations dues par les employeurs sur le montant global des salaires Les impôts sur la dépense La taxe sur la valeur ajoutée Les contributions indirectes et réglementaires (accises) Les impôts sur le patrimoine Les droits d'enregistrement Les droits de timbre et assimilés L'impôt de solidarité sur la fortune La taxe patrimoniale due par les sociétés impôts sur les revenusPlan
Plan :
Les impôts sur les revenus Les impôts sur la dépense Les impôts sur le patrimoine Les impôts directs locaux
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Exemple de page de Plan fiscalité française
Les impôts sur les revenus
L'impôt sur les sociétés
L'impôt sur le revenu
Les impôts à finalité sociale
Les taxes et participations dues par les employeurs sur
le montant global des salaires
Les impôts sur la dépense
La taxe sur la valeur ajoutée
Les contributions indirectes et réglementaires (accises)
Les impôts sur le patrimoine
Les droits d'enregistrement
Les droits de timbre et assimilés
L'impôt de solidarité sur la fortune
La taxe patrimoniale due par les sociétés
Les impôts directs locaux
La taxe foncière sur les propriétés bâties
La taxe foncière sur les propriétés non bâties
La taxe d'habitation
La taxe professionnelle
Les autres taxes locales
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