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L'identité du droit du travail 3424
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L'identité du droit du travail
MRBR - Mise à jour : 03/05/2009
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Niveau : Bac+3
Extrait / Introduction
Cours de Droit de travail, niveau Bac+3, sur L'identité du droit du travail
Extrait:
Quel sens du mot travail le droit du travail comprend-t-il?
Le droit du travail prend le mot travail au sens de travail subordonné. Il régit le travail de la personne qui travaille pour le compte et sous l'autorité d'autrui (il ne prend pas en compte le travail indépendant par exemple les médecins), moyennant rémunération.
Ex : émission de télé réalité comme Koh-Lanta. Les participants ont dénoncé le fait qu'ils étaient soumis à des règles avaient une subordination et ont donc réclamé rémunération. [...]
Plan:
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Exemple de page de L'identité du droit du travail
DROIT DU TRAVAIL
INTRODUCTION GENERALE :
L’IDENTITE DU DROIT DU TRAVAIL
I) objets, contours et caractères du droit du travail
II) histoire du droit du travail
A) période de libération du travail
B) l'invention du collectif
C) la naissance d'un véritable droit du travail
D) à partir de 1975 : la période contemporaine
III) source du droit du travail
A) constitution et principes constitutifs du droit du travail
B) la loi et le règlement
1) répartition des compétences entre lois et règlements
2) code du travail
C) la jurisprudence : le rôle du juge
1) le conseil des prud'hommes
2) la chambre sociale de Cour de Cassation : CSSC
D) sources professionnelles
1) conventions et accords collectifs
2) les usages
3) normes patronales d'entreprise
I) objets, contours et caractères du droit du travail
? sens du mot TRAVAIL :
> Activité (processus+ résultats)
> Emploi (#capital)
> triplai (= instrument de torture)
> Libre ou obligatoire
> Manuel ou intellectuel
> Si obligations > forme d'aliénation
> Facteur de socialisation
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