L'exxécution de la relation de travail 16791

Exemple de page de L'exxécution de la relation de travail

CHAPITRE 2 : L’EXECUTION DE LA RELATION DE TRAVAIL

Lorsque la relation de travail est exécutée, elle donne lieu à diverses obligations. Obligations qui correspondent à la définition du contrat de travail.

Du côté de l’employeur, celui-ci devra fournir du travail au salarié, et il devra verser une rémunération à ce dernier. En plus de ces obligations contractuelles, l’employeur devra également respecter certaines obligations légales, notamment en matière d’hygiène et de sécurité. L’employeur a une obligation de sécurité de résultat à l’égard du salarié. Lorsque cette obligation n’est pas respectée, une faute inexcusable peut être retenue à son encontre, et ceci a un intérêt en matière d’accident du travail. En effet, le salarié pourra bénéficier d’une meilleure indemnisation.

Du côté du salarié, il a pour obligation d’exécuter sa prestation de travail. Tout au long de la relation de travail, le salarié bénéficiera des règles protectrices du droit du travail. Toutefois, lors de l’exécution de la relation de travail, le salarié est placé sous la subordination de l’employeur. Pour rappel, cela signifie que l’employeur pourra donner des ordres et des directives, il pourra en contrôler l’exécution, et en sanctionner les manquements.

Durant l’exécution de la prestation de travail, le salarié devra respecter les pouvoirs de l’employeur. De même, le relation de travail pourra être amenée à subir des transformations.

Section 1 : L’exercice des pouvoirs de l’employeur :

L’employeur dispose de 3 grands pouvoirs :

- Le pouvoir de direction 

- Le pouvoir réglementaire 

- Le pouvoir disciplinaire 

Paragraphe 1 : Le pouvoir de direction :

Il comporte deux grands aspects :

- L’employeur peut changer les conditions (d’exécution) de travail. Par exemple, l’employeur peut changer les horaires de travail. L’employeur peut également organiser la structure de l’entreprise comme il le souhaite.