Extrait / Introduction

Extrait / Introduction :

De son origine Latine, l’aléa est un jeu de dés. Le mot « hasard » vient de la langue Arabe et désigne également ce même type de jeu. Quand on étudie la catégorie des contrats aléatoires et tout particulièrement le contrat d’assurance, on est tenté de comparer le tout à un jeu de hasard : chacun possède une donne de départ, puis se soumet au hasard afin de décider de l’issue de la partie. La chance, le hasard, les coups du sorts et autres évènements dicteront le résultat. Il reste cependant qu’à la fin du jeu, un des joueurs en sortira gagnant et l’autre perdant.

Plan

Plan :

CHAPITRE 1 : LA QUALIFICATION DE CONTRAT ALEATOIRE 7 SECTION I : LES ELEMENTS DU CONTRAT ALEATOIRE 8 SECTION II : LA LISTE DES CONTRATS ALEATOIRES 14 SECTION III : LE REGIME GENERAL DU CONTRAT ALEATOIRE 20 CHAPITRE II : L’ALEA DANS LE CONTRAT D’ASSURANCE 24 SECTION I l’EVENEMENT ALEATOIRE 25 SECTION II : L’ALEA EN COURS DE CONTRAT 31 PARTIE II : L’ALEA DANS LA PRATIQUE MARITIME ET A L’EPREUVE DE LA FRAUDE 42 CHAPITRE I : LES SPECIFICITES DU CONTRAT D’ASSURANCE MARITIME 43 SECTION I : CARACTERES SPECIFIQUE DE L ALEA MARITIME 43 SECTION II LE CAS DES POLICES D’ABONNEMENT 47 CHAPITRE II : LA SUPPRESSION VOLONTAIRE DE L’ALEA : LA FRAUDE 56 SECTION I : LA FRAUDE DANS LA DECLARATION DU RISQUE 57 SECTION II : LA FRAUDE DANS LA REALISATION DU SINISTRE 65 SECTION III : LA REPRESSION DE LA FRAUDE A L ASSURANCE, 67 ASPECTS DE DROIT PENAL

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