Droit: des institutions à réformer 67514

Exemple de page de Droit: des institutions à réformer

Des institutions à réformer

A la crise sociale s'ajoute la crise de l'Etat et des institutions, la Monarchie est victime de son organisation administrative traditionnelle. La Monarchie crée une new institution et ne retombe jamais sur une institution existante. Elle superpose ainsi les institutions news sans supprimer les anciennes ce qui rend le système difficile à comprendre et alourdie son fonctionnement. Les différents ressorts administratifs, financiers, militaires... ne se recoupent pas, il y a soit une organisation départementale ou régionale alors que sous l'ancien régime aucun ressort ne se recoupe. Les provinces sont les ressorts administratifs les plus anciens, ceux des généralités pour l'administration ne correspondent pas à ceux des provinces, on trouve parfois 2 généralités dans une même province ou 1 généralité pour 2 provinces. Le parlement de Paris regroupaient une 12aine de provinces tandis que celui de Toulouse 3 par exemple. Pr ce qui est du clergé, il y a une autre organisation qui leur correspond mieux, au niveau de la justice l'organisation rendait le ressort des juridictions mal connues. Il existe 2 catégories de fonctionnaires, ceux du passé sont les Officiers proprio de leur charges, offices, très indépendants du pouvoir royal, ils ont acheté à leur royauté le D d'exercer leur fonction et la transmette à leur héritiers. La Monarchie crée de nouveaux agents comme les commissaires nommés par lettre de commission qui précise la durée de leur fonction et la nature des fonctions, ces commissaires sont dévoués au roi mais malgré leur apparition les Officiers subsistent en raison de la vénalité des offices. La complexité et la diversité caractérisent une organisation administrative.

Section 1 : La Crise de l'Etat

En 1789, la France comme l'ensemble de l'Europe est une Monarchie absolu, gouvernée par un monarque de D divin, le roi incarnait l'Etat, il gouvernait, assisté de ministres. Le royaume était divisé en 40 gouvernements gouvernés par des gouverneurs issus de la haute noblesse et ce titre était donc honorifique. Les généralités dirigées par un intendant dans chacune d'elles qui disposait de l'ensemble des pouvoir détenus au niveau central par le conseil d'Etat du roi, il est à la fois administrateur et juge. Au dessous, il y a des Subdélégués qui représentent le gouvernement dans leurs circonscriptions. Malgré cette organisation centralisée, toute l'autorité de la Monarchie reposait sur la personne royale. Louis 16 suscita beaucoup d'espoir dés son règne mais déçu assez rapidement car c'était selon eux un roi intelligent, soucieux du bien-être de ces Suger mais trop indécis un principal handicap selon le peuple ; Il était capable de prendre des décisions mais incapable de les respecter donc cela ne convenait pas et dés lors qu'il faisait preuve de fermeté il revenait sur sa décision.

La France n'est pas facile à gouverner car les officiers du roi obéissent mal aux ordres royaux et les provinces jouissent de nombreux privilèges qu'elles entendent conserver voir développer. Dans ce royaume de France tous est différents comme aux 18éS avec les langues, les poids, les mesures, le D d'écriture, l'organisation administrative.

Section 2 : L'influence des idées nouvelles

Contexte intellectuel extrêmement critique favorable au changement à joué un rôle essentiel dans le déclenchement de la révolution. La révolution est toujours précédé d'une prise de conscience de l'Etat / Sté, pas spontanée. Fin du 17éS, l'esprit change, tout est soumis à la critique, on a foi en l'H ; la raison devient un moyen de combat contre la tradition ; le rationalisme aux 18éS fait réf à la raison. Les bases du rationalisme moderne posées par Descartes dans son discours de la méthode en 1637, proclament la supériorité de l'esprit critique qui doit s'appliquer à toute chose et selon lui le monde est accessible à la connaissance Humaine et on pourra un jour reconnaître une vision imparfaite des choses. Il déclare que l'H pourra disposer d'une connaissance globale.

§ 1 - Influence dans O politique :