Cours de droit de la communication suivi en Licence 3 d'Information et Communication à propos du droit d'auteur et de la propriété intellectuel. Ceci est le chapitre 1. Il a pour but de permette d'appréhender la formation info-com sous tous ses angles, et d'en comprendre les pans légaux afin de pouvoir travailler en connaissance de causes dans ce milieu. Ce premier cours contient les descriptifs des différents types de documents pris en compte par le droit d'auteur et explique l'application de la propriété intellectuelle. Il prend aussi en compte l'existence de droits voisins dans la legislation.
1. Le Droit de la Propriété littéraire et artistique
1.1. Domaine
1.2. Principes
1.3. Nature
2. Le Droit d'auteur et Droits voisins
2.1. Introduction
2.2. Code et lois de références
2.3. L'oeuvre de l'esprit
2.3. 1. Notion d'oeuvre de l'esprit
– 2.3.1.1. Qualification de l'oeuvre
– 2.3.1.2. Qualité de l'oeuvre
– 2.3.1.3. OEuvres de l'esprit et droits voisins
2.3.2. Typologie des oeuvres de
l'esprit
2.4. Différentes notions
Un rapide descriptif du droit d'auteur et des droits voisins ...
Retrouvez ce cours de droit sur les droits de la personne en téléchargement gratuit avec Digischool. ...
Découvrez ce document niveau bac+4 sur le droit au juge et l'aide juridictionnelle,mais aussi le droit de la défense et le principe du contradictoire ainsi ...
Téléchargez ce cours de droit sur les biens portant sur le droit de propriété avec Digischool. ...
Avec ce cours vous apprendrez les bases de la communication, communication de groupe, de masse, interpersonnelle. Venez revoir vos bases avec ce cours à lire en ...
super bien rédigé ça fait réviser
Crée un compte gratuit pour télécharger ce document
Je m'inscrisOUJ'ai déjà un compte
Je me connecte
j'ai adorer les informations que comporte ce document
merci a toi
aidubour