Ensemble des séances de travaux dirigés de droit pénal général 2761

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TD droit pénal général

principe de la légalité

beccaria principe de legalité ce principe va regrouper d'autre principe , la légalité des délits et des peines qui commande trois conséquences : la loi doit etre necessaire prévisible et nécessaire , il ya des corrolaire principe d'interprétation stricte (rapport au juge , il ne peut pas crée de nouvel peine , empêche l'arbitraire )il ne doit pas tenir de comportement analogique , ne doit pas se référer à des faits semblables ex interdit l'assimilation du foetus a autrui

sauf analogie in favorem qui va combattre les principes de droit pénal

, le principe de non retroactivité ,

en cas de texte obscure , il ne faut pas faire d'analogie mais peut interpréter , il va se référer à la volonté de législateur , cela va permettre de combler certaine lacune (ex : vol d'electricité , )

decret de 1917 sncf interdit au voyageur de monter ou descendre du train quand le train est complétement arrêté ( en marche donc obligation d'interprétation )

ne peut créer des lois sauf in favorem , état de nécessité .

trop de loi , probleme de trouver l'incrimination , source d'imprécision , multiplication des textes et des sources pénal

contrôle de conventionnalité , si une loi international contraire à une loi nationale , comparaison puis le juge écarte pour le sujet la loi nationale non conforme .

Plus les lois sont obscures plus le juge devra interpréter

l juge a le pouvoir d'individualiser les peines

de plus le gvt va intervenir dans le domaine législatif notamment pour les contraventions mais pas vraiment le déclin de la légalité criminel

la loi détermine les crimes et délit et le reglement les contraventions dans le slimites du législateur , le règlement est toujours subordonné à la loi

les traités internationaux ne sont pas d'application direct , le juge se réfèrera d'abord à la loi .

En tout état de cause le juge prévoit des maxima , il pourra choisir des mesures complémentaires qui sont déjà tte définit par la loi .donc le principe de la légalité n'est pas mise en cause par le principe d'individualité .

Crim 20 février 2001

un texte imprécis peut il être écarter par le juge ? ,l'article 38 de la loi sur la presse est conforme au principe sur la légalité ?