Justice américaine, justice francaise 200246

Extrait / Introduction

Extrait / Introduction :

L’année 2011 a été marquée par la déferlante médiatique autour d’une affaire judiciaire aux Etats-Unis. Le patron du Fond Monétaire Internationale de l’époque, Dominique Strauss-Kahn et potentiellement un futur candidat aux élections présidentielles de 2012 en France. Une affaire qui fera l’actualité et qui déchainera les opinions sur la culpabilité ou non d’un des hommes les plus puissant de la planète. Certains jugeront que l’affaire est « à l’américaine » et que la Justice n’a pas était assez compétant et bien trop rapide dans le classement de l’affaire. Il faut remonter 10 ans dans le passé pour retrouver une histoire « similaire » dans notre pays. L’affaire concerne aussi de la violence sexuel mais cette fois sur des mineurs et portent même jusqu’à un réseau pédophile dans le Nord de la France. C’est en décembre 2000 qu’explose « l’affaire d’Outreau ». Autant que « l’affaire DSK », celle-ci sera surmédiatisé, et l’opinion public se déchainera dans cette affaire.

Plan

Plan :

Introduction 1 I. JUSTICE AMERICAINE SUR L'EXEMPLE DSK 2 a. La Structure du système des tribunaux fédéraux : 2 b. La structure des systèmes de cours d’États : 3 c. « L’affaire DSK » 3 A. Phase préliminaire de la procédure 5 B. Décision 7 C. Environnement 8 II. JUSTICE FRANÇAISE : L’AFFAIRE D’OUTREAU, L’ERREUR JUDICIAIRE SANS PRECEDENT. 9 A. Phases préliminaires de la procédure. 10 a. Lancement de l’affaire. 10 b. La phase d’instruction 11 B. Phase de jugements jusqu’au jugement. 15 a. Le premier jugement. 15 b. Entre le jugement et l’appel 19 c. Le jugement d’appel à Paris 19 C. Environnement du procès. 21 III. CULTURE JUDICIAIRE DIFFERENTE, HISTOIRE ET FONDEMENTS DE DEUX JUSTICES 23 A. Fondement de la justice Américaine 23 a. Le Congrès Américain 23 b. La Common Law 24 B. Justice française, une culture juridique ancienne 26 a. Le Parlement de Paris 26 b. Du procès de Louis XVI au Tribunal Révolutionnaire 27 c. L’ère napoléonienne : promulgation du code d’instruction criminelle 28 d. La refonte du système judiciaire en 1958 29 e. Des éléments du passé que l’on retrouve dans le système présent 30 Conclusion 32 Bibliographie 34 Table des illustrations 35

Signaler un abus