Plan :
I)Le champ d’application de la TVA II)La territorialité de la TVA III)Fait générateur et exigibilité IV)Les taux de TVA en France et en Europe V)Déclaration et paiement de la TVACet exposé parle de la valeur ajoutée, tous d'abord sa définition, son calcul, sa répartition ... etc ...
c riche
merci bcp
Très bon cours sur la TVA : on y retrouve les principes et les points essentiels. Il y apporte même une vision vers 2014 avec le changement des taux à prévoir. De plus, ce cours s'ouvre vers l'Europe avec une comparaison entre les différents taux européens. Cours que je recommande !
Avant de donner son avis sur le document, il faut le télécharger. Ce cours de droit fiscal concernant la TVA est complet et mis à jour : en 2014, la TVA va augmenter (pour le taux de 7 % et le taux de 19.6 %) et baisser (pour le taux de 5.5 %).
Ce cours peut servir de synthèse.
Crée un compte gratuit pour télécharger ce document
Je m'inscrisOUJ'ai déjà un compte
Je me connecte
c bénéfique