Exemple de page de Grand systéme de droit: le droit allemand

Troisième partie : Le droit allemand : droit de la famille Romano Germanique

Chapitre premier : Histoire de l’Allemagne

Voir polycopié

Chapitre deuxième : Système de droit romano-germanique et histoire du droit allemand

Il y a un lien entre la naissance de ce système de droit romano germanique et l’histoire allemande.

I-Système de droit romano germanique

Rappel :

Les droits romano-germaniques sont essentiellement en Europe occidentale même si par un effet d’extension ou par réception, de nombreux pays non européens ont adhérer à ce système ou ont emprunter certains de ses éléments.

Ces droits sont liés au droit de la Rome ancienne mais ils ont évolués. Le terme lié est sujet à de nombreuse interprétation. Dans quelle mesure le droit allemand est lié au droit romain ? Aujourd’hui, non seulement les règles de fond et de procédures mais aussi les notions de droit et règles de droit diffèrent du droit romain.

Quant on dit droit romano germanique, c’est plutôt lié aux universités, ce ne veut pas dire que ce soit un droit romain. « Même, on peut penser que à certains égard, que le droit anglais est plus proche que les droits romaniste du droit romain ». C’est fort de dire qu’un droit de Common Law est plus proche du droit romain qu’un droit romano germaniste. Pourquoi ? Parce qu’il considère que le droit anglais a reproduit de façon autonome, au moins dans ses grandes lignes l’évolution du droit romain. C’est intéressant de penser que le droit anglais reprend les grandes lignes du droit romain de façon autonome. Mais on ne peut pas parler de réception de droit romain, car les universités n’ont pas joué le rôle de réception. Pour autant, c’est vrai qu’il y a une proximité entre le droit anglais et le droit romain : importance primordiale des formes d’action (act of action) ; caractère casuistique (cas par cas, aller dans les détails au cas par cas) de la règle de droit, la règle de droit en Angleterre est liée au procès, au cas, le litige préexiste à la règle de droit, s’il n’y a pas de conflit en Angleterre, comme en droit romain, il n’y a pas de règle de droit ; Méfiance à l’égard des formules générales et méfiance à l’égard de la systématisation, on n’aime pas les lois générales qui seraient applicables en tout temps et en tous lieu, on réfute ainsi la codification, on ne veut pas systématiser car on veut faire du cas par cas, le principe du droit romain, c’est rendre à chacun ce qui lui est dû donc c’est un cas par cas avec un procès avec des arguments pro et contra avec des jurisprudent (sages).

Renaissance du droit romain (12^e) et naissance des droits de la famille romano germanique. Pourquoi ? Parce que les droits de la famille romano germanique, sont dans l’histoire ceux où les juristes et les praticiens du droit utilisent les classifications, les concepts et modes de raisonnements des romanistes.

Après le droit romain, il disparaît pendant environ 5 siècles, de la fin du 6^e au milieu du 11^e, chacun des textes du droit romain, connaissent un sort différent et vont faire l’objet de gloses. (Glose= vient du grec qui signifie langue et mot, c’était une explication de mot, un mécanisme de la linguistique). La glose va être identifiée à l’enseignement du droit romain. Enseignement d’un droit romain, revu et corrigé, ce n’est plus du droit romain pur, on cherche à adapter le droit romain. D’Italie, le droit romain, va passer dans le midi de la France et dans le Nord, où l’influence sera moindre. En réalité, la distinction entre pays de droit écrit et pays de droit coutumier, va correspondre à un partage entre Europe du sud et Europe du Nord et l’Allemagne connaît une réception tardive de ce droit romain. Pendant, cette période des glossateurs, le droit romain est enseigné en Angleterre (Oxford) mais dît-on, la greffe ne prend pas. Ce qui va changer l’évolution des choses, c’est la réforme grégorienne (11^e siècle), affirmation de l’indépendance du pouvoir de l’Eglise face au pouvoir séculier. Dans le c adre de cette réforme, va être redécouvert le droit romain, tel qu’il a été compilé au 6^e siècle. Très rapidement, c’est la totalité du Corpus Juris Civil de Justinien qui va être diffusée à travers l’europe. Ce Corpus Juris Civilis sera enseigné dans les universités médiévales. Au 12^e et 13^e siècle, il y a une renaissance de l’idée de droit. Le droit se voit reconnaître un rôle propre, une autonomie, ce sera une caractéristique de la façon de voir du droit occidental. Pendant 5 siècles, le système va être dominé par la doctrine. Cette renaissance du droit romain viendra de la science des romanistes, on reprend, les catégories, le vocabulaire du droit, certains concept, distinction droit public, droit privé, classification des droits en droit personnel et droit réel, dol prescription...