Grand systéme de droit: droit chinois 28803

Exemple de page de Grand systéme de droit: droit chinois

DROIT CHINOIS

VOIR polycopié : Traité en 2 petites heures (plutôt ¾ d’heure avec les retards lol) donc pas détaillé

Ce qui est important :

Le droit chinois est un exemple car la chine a adopté un système de droit que l’on qualifie de continental.

Pourquoi la France a tel système de droit ? Pourquoi pas ? Pourquoi la Chine a-t-elle adopté un système de droit continental et non de Common Law ? Ce sont surtout des raisons importantes.

La Chine a eu tout un siècle (1840-1940) avant 1840 c’est le plus grand empire, qui exporte le plus au monde, l’un des plus grands pays. 1839-40 début des guerre contre l’opium. Les pays qui importent veulent que la Chine achète, la Chine ne veut pas acheter l’opium anglais qui vient d’Inde. Les anglais arrivent avec leurs canon... La chine perd 1842 traité de paix : Les Anglais obligent la Chine à ouvrir ses portes. La chine ouvre ses portes, donne de l’argent et Honk Kong pour un bail de 99 ans, la dernière portion de Honk Kong a été donnée 1898 et elle fut rétrocédée à la chine en 1999. On oblige la Chine à signer des traités inégaux et illégaux. La France prend une concession à Shanghai, l’Allemagne se sert...Les Chinois sont humiliés. 1911 : Chute de toutes les dynasties, la Chine cesse d’être un empire et elle devient une république avec SUN YATSEN. 1949 : loi fondamentale de l’Allemagne, OTAN, prise de pouvoir par Mao Ze Dong. Chiang Kaishek qui été au pouvoir, pars à Taiwan. ONU 1945. Problème à l’ONU, Mao Ze Dong représentera la Chine qu’en 1971. 1976 mort de Mao Ze Dong. 1980 arrivée au pouvoir Deng Xiaoping point de départ de la renaissance de la Chine, il ouvre le pays et le réforme. Toutes les facultés de droit avaient été fermées et certaines des plus prestigieuses ont réouvert en 2000 !!!!! Certaines universités ont ouvert en 1980. Pendant longtemps, c’est les militaires qui faisaient office de juge.

Période charnière, il y a aujourd’hui un très grand professionnalisme chez certain. Il y a du droit dans les grandes villes mais beaucoup les coutumes dans les campagnes.

2001 : entrée de la Chine à l’OMC. Important parce qu’elle est esclave de cette organisation. OMC oblige à moins de barrière et plus de sécurité juridique. Faire du copier législatif est bien pour remplir les textes, les codes mais ce n’est pas effectif, ce n’est pas appliqué. Il ne suffit pas que le droit soit marqué mais ce n’est pas empêcher dans les faits. Le droit s’incarne mais ne tombe pas du ciel.

Pourquoi la chine a adopté un système continental ? Car au début du 20^e siècle il y a un mouvement de réforme d’une part. De plus, la Chine se rend compte que son rivale de toujours (LE Japon) s’en est bien sorti et réalise qu’elle a perdu toutes les guerres de l’opium et que la chine est une perdante. Les réformateurs se rendent compte qu’il n’ont pas de droit moderne. Les chinois regardent le droit japonais alors que le japon a un droit qui provient du droit allemand. Le droit chinois moderne emprunte un peu au droit français car à l’époque il y a deux juristes français.

« Plus qu’une tradition de droit codifié » synonyme du droit romano germanique. C’est critiquable, le droit romano germanique ne se réduit pas à la codification !! Le droit chinois à un système de droit similaire au notre (code, raisonnement déductif...)

En 1986 principes généraux du droit civil. La chine a une législation en droit civil depuis 1986. En 1949 prise de pouvoir par Mao Zedong et donc depuis 1949 il n’y avait plus rien. Avant 1949 il y avait un système qui fonctionnait bien.

Dans un pays immense où il n’y a pas de règle du précédent chaque tribunal y va de son opinion, il n’y a pas d’unité du droit sur le territoire. Aujourd’hui la Chine essaye d’établir une certaine notion du précédent, lui accorder une certaine force, c'est-à-dire qu’il faut que les décisions soient au moins publiées, et cela est un problème pour la Chine car les décisions de justice sont mal formulées car les juges sont mal formés et la décision du procès est politique. La Chine préfèrerait le système de Common law au droit romano germanique vers lequel elle s’est tournée. Elle s’est tournée vers le Japon qui s’était lui même tourné vers l’Allemagne. Elle veut donner plus d’importance aux décisions de justice.