(doc téléchargé 78 fois)
Document partagé par rosilande
Catégorie : Droit › Fiscal
Type : Rapport
Niveau : Bac+4
Date publication : 02/09/2009
14,33/20
3 votes
(Vous devez être membre pour noter)
Description
Droit fiscale des entreprises est un rapport de Droit Fiscal de Bac+4, proposé par rosilande
Extrait / Introduction :
Ce document représente les prises de notes de cours, effectuées par Fractal dans la section d\'Audit et Contrôle de Gestion dans le cycle de formation en Gestion Administrative de l\'ENA (cycle Normal) 4ème promotion.
Elle ne reflète que ce que Fractal a compris du cours magistral. De ce fait elle n\'engage aucune responsabilité, ni des professeurs, ni de l\'école quand à l\'exactitude ou la pertinence des informations et opinions formulées dans ce document.
Il va sans dire que ce document est libre de droits, pour une utilisation à des fins éducatives.
L\'auteur est ouvert a toutes les remarques, précisions et signalement d\'anomalies ou erreurs relevés que vous pouvez envoyer sur l\'adresse web ou e-mail qui figurent en bas de page du document…
Bonne lecture.
Plan :
- Prélèvement Pécuniaire.
- Prélèvement Obligatoire
- Prélèvement à titre définitif
- Prélèvement sans contrepartie
- Prélèvement pour la couverture des charges publiques
- Prélèvement en tenant compte de la capacité contributive
(doc téléchargé 78 fois)
Document partagé par rosilande
Catégorie : Droit › Fiscal
Type : Rapport
Niveau : Bac+4
Date publication : 02/09/2009
14,33/20
3 votes
(Vous devez être membre pour noter)
Le document Droit fiscale des entreprises appartient à la rubrique Fiscal qui elle même appartient à la thématique Droit comme les rubriques Affaires, Européen, International, Travail, Pénal, Immobilier, Contrats types, Societes, Constitutionnel.
Ecrire un commentaire
![]()
Niv. 1
je trouve ce cours très intéressant, mais il fallait beaucoup d'exemples pourl'illustrer davantage
MAJEBO le 09/12/2009 à 14:24 - 154
![]()
Niv. 1
je le trouve bien, meme si les exemples d'application ne sont pas suffisants
inacio le 01/10/2009 à 19:35 - 414
![]()
Niv. 1
très bref et conscis.bien que quelques précisions sur la législation en vigueur doit etrede mise,car n'oublions pas que nous sommes dans le domaine juridique.merci
t.boukaka le 17/09/2009 à 22:14 - 5397
Ils ont téléchargés aussi :
- Ce document représente les prises de notes de cours, effectuées par Fractal dans ...
le 04/09/2009 à 15:46
- Ce document représente les prises de notes de cours, effectuées par Fractal dans ...
le 23/06/2009 à 10:46
- Ce document représente les prises de notes de cours, effectuées par Fractal dans ...
le 04/09/2009 à 15:47
Liens sponsorisés :