-
Connexion
- Inscription
- 1 990 948 inscrits »
Droit fiscale des entreprises 10609
Top documents Fiscal
Contrôle et contentieu fiscal en tunisie (version 2010)
120 téléchargements
44 page(s)
5.9 Mo
2 avis
Etudiants au top !
 Pierre09 7431 points Niv 20 |  karimkhaled 1598 points Niv 16 |  genevieve2... 558 points Niv 11 |
 Jom 531 points Niv 11 |  Felako 811 points Niv 13 |  FORMADOC 1498 points Niv 16 |
Droit fiscale des entreprises
rosilande - Mise à jour : 02/09/2009
Gratuit
Gratuit après inscription
14.00 / 20
4 avis (voir)
111 téléchargement(s)
format .doc
173 Ko
Niveau : Bac+4
Extrait / Introduction
Droit fiscale des entreprises est un rapport de Droit Fiscal de Bac+4, proposé par rosilande
Extrait / Introduction :
Ce document représente les prises de notes de cours, effectuées par Fractal dans la section d'Audit et Contrôle de Gestion dans le cycle de formation en Gestion Administrative de l'ENA (cycle Normal) 4ème promotion.
Elle ne reflète que ce que Fractal a compris du cours magistral. De ce fait elle n'engage aucune responsabilité, ni des professeurs, ni de l'école quand à l'exactitude ou la pertinence des informations et opinions formulées dans ce document.
Il va sans dire que ce document est libre de droits, pour une utilisation à des fins éducatives.
L'auteur est ouvert a toutes les remarques, précisions et signalement d'anomalies ou erreurs relevés que vous pouvez envoyer sur l'adresse web ou e-mail qui figurent en bas de page du document…
Bonne lecture.
Plan
Plan :
- Prélèvement Pécuniaire.
- Prélèvement Obligatoire
- Prélèvement à titre définitif
- Prélèvement sans contrepartie
- Prélèvement pour la couverture des charges publiques
- Prélèvement en tenant compte de la capacité contributive
Gratuit
Gratuit après inscription
Exemple de page de Droit fiscale des entreprises
Cours de Droit Fiscal Section Audit &
Contrôle de Gestion Page
La Théorie Générale de l'impôt
Les critères de définition de l'impôt
Prélèvement Pécuniaire.
Prélèvement Obligatoire
Prélèvement à titre définitif
Prélèvement sans contrepartie
Prélèvement pour la couverture des charges publiques
Prélèvement en tenant compte de la capacité contributive
Pour visualiser la suite du document Droit fiscale des entreprises vous pouvez :
Gratuit
Gratuit après inscription
Donnez votre avis
Le document Droit fiscale des entreprises appartient à la rubrique Fiscal qui elle même appartient à la thématique Droit.
Ils ont téléchargé aussi
Nouveaux documents Fiscal