Droit des societes international 26459

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LA CONCENTRATION DES SOCIETES

Elle ce réalise par la fusion ou la scission, la fusion consiste pour une société à absorber une autre, la scission consiste pour une société qui va disparaitre à fractionné son patrimoine pour le transmettre à une ou plusieurs société existante ou nouvelle.

Les opérations de fusions et de scissions peuvent être réalisées par des sociétés de forme entre des sociétés de forme différente.

LES RAISONS DE LA CONCENTRATION :

Le but de la concentration est évident :

• Obtenir une meilleure rentabilisation des moyens pour augmenter les bénéfices en développant des potentialités concurrentielles. Ce sont les avantages essentiels visés par la concentration de la société.

• La concentration n’est pas exaute de défaut dans la mesure ou elle peut obtenir à un gigantisme susceptible de paralysé le fonctionnement de la société et de perturber sa production ou ses prestations.

LES GROUPES DE SOCIETES

A la différence du groupement elle n’a pas de personne morale le groupe rassemble plusieurs sociétés qui ont leur personne morale et leur autonomie financière avec la particularité que la société mère détient la majorité des parts ou des actions alors que le groupement rassemble des sociétés qui restent indépendant et garde totalement leur autonomie juridique et financière.

LES AVANTAGES ET LES INCONVENIENTS DE LA

CONTITUTION DES GROUPES

La constitution d’une filiale permet :

• De partager les risques puisque chaque sociétés à au moins théoriquement son propre passif et ne répond des dettes d’autres filiales.

• Cette séparation est souvent illusoire du point de vu juridique car les tribunaux procèdent volontiers à des extensions du passif l’indépendance n’en demeure pas moins intéressante du point de la politique commerciale.

• Une société de renom peut hésiter à lancer elle-même sur le marché du nouveau produit ou un produit sans rapport avec ses activités antérieur, elle confira cette tache à une société nouvelle et dont le public ignorera qu’il s’agit d’une filiale. De même en évitant le gigantisme les filiales permettent parfois d’échapper aux risques politiques qui en période de troubles menace plus les grosses entreprises que les moyennes.

• De facilité la gestion en déconcentrant les organes de décisions tout en centralisant les objectifs la direction du groupe fixe les buts qu’il convient d’atteindre mais laisse à chaque sociétés la liberté dans les moyens d’exécutions.

• De parvenir à une structure souple et adaptable. Les filiales sont des instruments commodes pour faire à l’aide en simple session d’actions des opérations de partage et d’influence.

• Le groupe peut piloter des sociétés ayant des activités tout fait disparate :

Ex : Cevital pendant longtemps seule les sociétés importantes était à la tête de groupe réunissant parfois plusieurs centaine de filiales ainsi le groupe comprend plus de 3000 sociétés ressemant le phénomène c’est étendu au PME des microgroupes ce limitent entre 3 a 4 sociétés on peut définir le groupe comme un ensemble de société juridiquement indépendante des une des autres mais enfaite soumise à une unité de décision économique. Autrefois les groupes tendaient a assurer soi la contraction vertical c’et a dire assurer la fabrication d’un produit depuis l’extraction des matières premières jus qu’a la distribution, soi la concentration horizontale, recherche d’un monopole ou au moins d’une proposition dominante pour un produit déterminé.