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I Les impôts directs
Sont envoyés par voie de rôle (envoyé)
Sont perçus par le percepteur : c’est avec lui qu’on gère le paiement et les délais
Le centre de paiement fait le calcul de l’impôt
L’impôt direct d’Etat
Sur le revenu (IR ou IRPP)
Sur les sociétés
Taxes sur les revenus
Sont perçus au profit de l’Etat, sont affectés directement à son budget
Plan :
LES IMPOTS EN FRANCE
I Les impôts directs
L’impôt direct d’Etat
L’impôt local
II Les impôts indirects
L’IMPOSITION DES ENTREPRISES ET LES DIFFÉRENTS RÉGIMES APPLICABLES
Bonjour ce fichier contient un cours bien résumé et détaillé en fiscalité ...
Voici un exposé de sociologie sur les minorité visible en France et sur la gestion de ces diversité.Gérer la diversité c'est gérer les conflits pour lutter ...
Merci , j’espère avoir un doc pareil pour le maroc
Merci pour la doc ! une mise à jour prévu pour 2016 ?
excellent travail !!!
merci
j'aime bien
j'aime
merci !!
Document intéressant qui permet de mieux comprendre merci :)
merci c'est important...ce document contient beaucoup d'éléments concernant les différents régimes fiscaux je crois que c'est vraiment suffisant pour préparer mon éxamen prochain et j'espère avoir d'autres documents dans le futur oui merci beaucoup vraiment c'est très interessant comme document et ça m'aidera beaucoup dans les annéés avenir encore merci beaucoup beaucoup beaucoup c'st gentil oui c'est très gentil de votre part doc-étudiant mais je ne comprends pas pourquoi deux cent cinquentes caractères je vois que c'est trop comme commentaires c'est fatiguent oui c'est très fatiguent
merci c'est important...ce document contient beaucoup d'éléments concernant les différents régimes fiscaux je crois que c'est vraiment suffisant pour préparer mon éxamen prochain et j'espère avoir d'autres documents dans le futur oui merci beaucoup vraiment c'est très interessant comme document et ça m'aidera beaucoup dans les annéés avenir encore merci beaucoup beaucoup beaucoup c'st gentil oui c'est très gentil de votre
merci c'est important...ce document contient beaucoup d'éléments concernant les différents régimes fiscaux je crois que c'est vraiment suffisant pour préparer mon éxamen prochain et j'espère avoir d'autres documents dans le futur oui merci beaucoup vraiment c'est très interessant comme document et ça m'aidera beaucoup dans les annéés avenir encore merci beaucoup beaucoup beaucoup c'st gentil oui c'est très gentil de votre part doc-étudiant mais je ne comprends pas pourquoi deux cent cinquentes caractères je vois que c'est trop comme commentaires c'est fatiguent oui c'est très fatiguent
Merci beaucoup vraiment c'est très interessant et ça m'aidera beaucoup dans mes travaux encore merci. Mais pourquoi tant de caracteres c'est très nombreux je trouve.Je vois c'est pas gratuit et nous avons besoin de ce cours vraiment. Sincerement vous nous fatiguez avec vos commentaires
C'est très important. Merci!!!
Merci!!!!
Merci!!!!
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très intéressent