Extrait / Introduction

Extrait / Introduction :

Le mot Droit peut revêtir deux sens : Le 1er est celui du langage courant, il désigne une discipline en l’occurrence la science juridique, c ‘est ainsi qu’on parlera de la faculté de droit et de l’étudiant en droit. Le 2ème sens du mot droit est beaucoup plus stricte et plus technique. Employé dans un sens le mot Droit peut avoir deux acceptions : - il peut signifier soit l’ensemble des règles de conduite appelés normes où s’imposent à l’Homme vivant en société et dont l’inobservation est sanctionnée par l’autorité publique, c’est ce qu’on appel LE DROIT OBJETIF. - Soit les prérogatives que le droit objectif reconnaît à l’individu, ex/ le droit de propriété, le droit de vote, … La personne qui jouit de ces droits est appelée sujet de droit d’où l’appellation de DROIT SUBJETIF, c’est à dire des droits qui s’attachent à la personne.

Plan

Plan :

INTRODUCTION GENERAL Section I : Définition du mot « droit ». A- Les différents sens du mot « droit ». B- Droit objectif et droit subjectif. Section II : Principales branches du droit. A- Matières du droit public. B- Matières du droit privé. C- Matières mixtes. Première partie : Droit positif : la règle de droit Chapitre I : l’objet de la règle de droit Section I : Distinction de la règle de droit des autres règles de conduite. A- Droit et morale. B- Droit et religion. Section II : Les caractères de la règle de droit. A- Caractère général et abstrrait de la règle de droit. B- Caractère obligatoire de la règle de droit C- La règle de droit est sanctionnée par l’autorité publique. Chapitre II : Les sources de la règle de droit Section I : Les sources traditionnelles. § : Les principes du droit musulman. § : Le droit coutumier. Section II : Les sources modernes. § : La loi et le règlement. A- Distinction entre loi et règlement. B- Domaine respectif de la loi et du règlement. § : L’entrée en vigueur et l’abrogation de la loi au sens large. A- L’entrée en vigueur de la loi. B- L’abrogation de la loi. § : Domaine de l’application de la loi. A- Application de la loi dans le temps. B- Application de la loi dans l’espace. Section III : Les autres sources. A- La coutume. B- La jurisprudence.

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