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Droit / Européen
Ensemble de règles juridiques dont le champ d'application correspond à une grande partie du continent européen, on distingue le droit communautaire, ordre juridique complet issu des institutions de l'Union européenne et le droit européen, issu du conseil de l'Europe.
Communaute europeennes / les institutions et le droit communautaire
27/01/2010 | Bac+3 | 
(09,00/20) |
Cours partagé par hypnos
- Le système communautaire est original. Il constitue un ensemble intégré d’institutions et d’organes dont les contours ont été cernés par les traités de Rome, amélioré ...
La citoyenneté européenne
04/01/2010 | Bac+1 | (10,00/20) |
Cours partagé par manonroure
- A/ La notion de citoyenneté européenne - La citoyenneté européenne est une qualité juridique qui accorde à celui qui la possède certains droits et certaines libertés publiques. Cette ...
Le droit communautaire et ses règles
07/07/2009 | Bac+4 | (13,00/20) |
Cours partagé par minetoy
- Les actes dérivés sont des actes normatifs du conseil et de la commission. - Art.249 du Traité de Rome :Pour l’accomplissement de leur mission, dans les conditions prévues au Traité, le parlement ...
Droit européen du travail
17/06/2009 | Bac+4 | (pas de note) |
Cours partagé par edesca27
- Il existe des équivalences au niveau des diplômes européens, il existe un système de reconnaissance des qualifications professionnelles. Il est possible pour n\'importe quel salarié et n\'importe quel ...
La publicité pour les alcools sur Internet
16/06/2009 | Bac+4 | (pas de note) |
Exposé partagé par edesca27
- L\'utilisation de la publicité sur Internet pour promouvoir les alcools. - Depuis quand internet est-il un moyen de communication pertinent et efficace pour les entreprises? (...) - -
Le droit de la consommation pour les jouets
15/06/2009 | Bac+4 | (pas de note) |
Rapport partagé par edesca27
- Normal 0 21 false false false MicrosoftInternetExplorer4 /* Style Definitions */ table.MsoNormalTable {mso-style-name:"Tableau ...
Droit européen de la consommation
14/06/2009 | Bac+4 | (pas de note) |
Cours partagé par edesca27
- Cours de Droit Communautaire, niveau Bac+4, sur le Droit Européen de la Consommation. - Extrait : - La protection du consommateur n'est pas une priorité pour l'UE. On a très vite instauré un droit de la concurrence ...
La philosophie du droit
03/04/2009 | Bac+4 | (01,00/20) |
Cours partagé par efneuf
- Cours de Droit européen, niveau Bac+4, sur la Philosophie du droit - Extrait - Morale « règle morale ensemble règle de conduite reco / tres grande majorité des individus dans société, règle ...
la loi applicable à défaut de choix dans le Réglement Rome I
28/01/2009 | Bac+5 | (10,00/20) |
Exposé partagé par valouwood
- exposé sur les articles 4 et 5 du nouveau Réglement ROme I sur la loi applicable à défaut de chxoi des parties. cet exposé permet de mieux cerner la transformation de la convention ROme I en réglement!
La politique économique conjoncturelle
05/09/2008 | Lycée | (13,00/20) |
Cours partagé par stine94
Cours : Droit La politique conjoncturelle et structurelle - Les différents objectifs de la politique conjoncturelle peuvent représentés le taux de croissance du PIB, le taux d’inflation, le taux de chômage, le ...
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