Droit civil des biens.

La propriété est quelque chose de très spontané, Rousseau parlait de l'apparition des sociétés et de la recherche perpétuelle de propriété, il suffit que l'un affirme que telle chose est à lui et que les autres respectent ce droit qui vient de naitre pour que le droit de propriété s'établisse. La propriété est dans la vie humaine depuis toujours. Politiquement on a régulièrement des jeux de pouvoirs : la propriété est liée à la politique. En effet si l’on a un régime socialiste il faut moins d’inégalité entre les propriétés, dans une vision plus capitaliste on privilégie la propriété au détriment de l’inégalité. La propriété va donc avoir des implications sociales, religieuses, politiques etc. Professeur Zènati : la propriété en elle-même n’est pas un droit réel, c’est ce qui va permettre d’établir un rapport entre la chose et la personne, elle va porter sur un bien et faire naitre un droit mais la propriété en elle-même n’est pas un bien.

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Contenu de ce document de Cours de Droit > Droit

Titre préliminaire : les notions fondamentales.

Partie 1 : Les pouvoirs de droit sur une chose.

Titre 1: les propriétés.

Titre 2 : Les démembrements.

Partie 1 : Les pouvoirs de fait sur une chose.

Titre 1 : La possession.

Titre 2 : La détention

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