Vous êtes ici : › Les contrats : Effets et conséquences de l’inexécution

Contrats types

Les contrats : Effets et conséquences de l’inexécution

chounette0894 - Mise à jour : 14/06/2009


Lecture en ligne indisponible pour ce document

Té:lécharger
Gratuit après inscription

18.50 / 20

2 avis (voir)

83 téléchargement(s)

Document docx format .docx
18 Ko

Niveau : Bac+2

Signaler un abus

Extrait / Introduction

Les contrats : Effets et conséquences de l’inexécution est un cours de Droit Contrats types de Bac+2, proposé par chounette0894


Extrait / Introduction :

les contrats sont très encadrés par le droit, c'est pourquoi dans ce document vous verrez les effets du contrat et ce qui se passe lors de l'inexécution du contrat. Ce document fait parti du programme de première cependant il peut aussi tomber au bac alors attention (...)

Plan

Plan :

Les effets des contrats

  • Principe de la force obligatoire des contrats
  • Les effets des contrats à l’égard des tiers 
  • L’inexécution d’un contrat

    • L’exécution forcée du contrat 
    • L’exception d’inexécution 
    • La résolution du contrat 
    • La mise en œuvre de la responsabilité contractuelle
    • Essentiel

      Signaler un abus


    Lecture en ligne indisponible pour ce document
    Té:lécharger
    Gratuit après inscription
    Donnez votre avis
    Note / 20
    Votre avis
     
    Valider
    Avis sur Les contrats : Effets et conséquences de l’inexécution
    18 /20
    je trouve que c'est un doccument enrichi ! La première moitié du travail est faite. Maintenant, il ne s'agit plus que de rédiger et de classer. On va commencer à rédiger le corps du commentaire, et non pas l'introduction ou la conclusion. Et oui, l'introduction et la conclusion dépendent du corps, tout comme ce dernier dépend du plan et de l'analyse du départ.
    Sur la rédaction du corps, je ne sais que vous conseiller, sinon qu'il faut éviter de rédiger à la première personne, mais plutôt au pronom impersonnel on.
    Le corps du commentaire ne doit pas faire apparaître les parties


    maryem.kh le 31/10/2011
    19 /20
    bien mais il manque quelques précisions sur les differentes clauses contractuelles.merci

    t.boukaka le 18/09/2009

    Le document Les contrats : Effets et conséquences de l’inexécution appartient à la rubrique Contrats types qui elle même appartient à la thématique Droit.

    Tweets Doc-etudiant
    Tout chaud sur Doc-etudiant.fr
    Superdoc Lettre de Motivation Zin... Il y a 1 jour(s) - Autre
    Superdoc Lettre de Motivation Zara Il y a 1 jour(s) - Autre
    Superdoc Comment calculer le coût... Il y a 2 jour(s) - Question
    Superdoc Quelle est la définition... Il y a 2 jour(s) - Question
    + de Tweet Doc-etudiant.fr

    Partenaires - Devenir partenaire - Doc etudiant est une marque déposée - c 2008 2012 - Tous droits réservés - Conditions générales d'utilisation - Crédits
    Contact - Signalez-nous un bug - Bac 2012 - Brevet 2012 - Recrutement

    Pour donner votre avis sur ce document, vous devez être membre de Doc-étudiant

    Si ce n'est pas encore fait ?

    Inscrivez-vous !

    ou Identifiez-vous :


    Mot de passe oublié ?
    Besoin d'aide