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Contrat de sous-traitance 78604
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Top documents Contrats types
Les contrats : formation, conditions de validité et nullité
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Contrat de sous-traitance
simo2korn - Mise à jour : 26/10/2010
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Niveau : Bac+2
Extrait / Introduction
Extrait / Introduction :
Considérant que l’Entrepreneur a accepté, ou acceptera de conclure après lecture et approbation, un contrat global de construction, ici ‘’le contrat principal’’ avec l’[ENTREPRENEUR PRINCIPAL] pour la réalisation de certains travaux conformément aux divers documents et spécifications du contrat élaborés par l’[ARCHITECTE], ici l’architecte ; et / ou à fournir la main d’œuvre, les matériaux et outils, la main d’œuvre et / ou les biens requis pour réaliser le projet de construction ci-après nommé et décrit.Plan
Plan :
1. TRAVAIL DU SOUS-TRAITANT 2. RENUMERATION DU SOUS-TRAITANT 3. CONDITIONS PARTICULIERES 4. MODALITES D’ECHANGES D’INFORMATIONSLecture en ligne indisponible pour ce document
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