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Pico69 - Mise à jour : 13/09/2009
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Niveau : Bac+1
Extrait / Introduction
Le rôle du tribunal est un cours de Droit Constitutionnel de Bac+1, proposé par Pico69
Extrait / Introduction :
Voila Plusieurs actes, plusieurs faits, plusieurs jugements faits dans un tribunal. Ce document vous montre comment un tribunal procède face a ces cas et nous voyons comment ces cas sont jugés.
Plan
Plan :
I) Les faits
II) L'analyse
1) Le rôle du tribunal
2) Les membres de l'ordre judiciaire
3) Types de preuves apportées
Exemple de page de Le rôle du tribunal
Sortie au tribunal
I) Les faits
1er Acte:
Le premier acte est un jugement en appel.
Dans ce premier acte il y a deux personnes concernées. En premier la victime: un agent de circulation puis l’agresseur: un automobiliste.
L’acte commence avec explication des faits par l’avocat de la victime. La victime, un agent de circulation qui aurait due solutionner un problème sur la voie de circulation. Pendant ce temps l’automobiliste concerné n’obéit pas aux règles imposées par l’agent. Aussi dans cet acte il s’ajoute les insultes que l’agent de circulation a due subir. Puis l’automobiliste aurrait parti en lui frappant la main. C’est de cela que la victime se plein car elle a eu 6 mois d’arrêt de maladie.
Ces 6 mois lui ont valu a ne pas avoir une augmentation de son salaire. Normalement les agents de circulation ont une évaluation pendant l’année pour pouvoir avoir une augmentation du salaire. Cette évaluation se fait en deux temps, la théorie puis la pratique. La pratique consiste au travail réuni pendant toute l’année sans avoir eu d’arrêt maladie supérieur ou égale à 6 mois.
Pour cela la victime demande une indemnisation car à cause de cet arrêt maladie, elle n’a pas pu avoir l’augmentation de son salaire. Une augmentation qui n’est pas du tout une prime.
Mais les avocats de la défense considérent que cette augmentation est qu’une prime que l’agent de circulation pourrait avoir.
Le cas est vu pour sentence.
2ème Acte :
Le deuxième acte est aussi une appellation.
Dans ce cas il y a deux personnes concernées: la victime, un ouvrier et l’agresseur un autre ouvrier.
Les faits se sont déroulés pendant une journée de travail. Il y a eu un conflit entre deux ouvriers. Tout commence avec des agressions verbales mais cela se dégradera au long du conflit. Pour finalement finir avec des agressions physiques ou un des ouvriers dont la victime sera blessée. Les blessures seront importantes car il aura une grosse contusion au contour de ?il dont quelque chose de casé. Cette agression aurait commencé avec les mains mais finalement elle aurait finir avec un objet dur. Pourquoi un objet dur ? Cela est le témoignage du médecin Mme Roca. Mme Roca est le médecin qui a suivi la victime tout au long même le jour où il a intégré les urgences. Elle croit qu’avec la main causée une blessure si forte est impossible.
L’accusé n’aura rien de casé même pas une blessure ce qui laisse a pensé que cela est fait avec un marteau il portait sur sa ceinture de travail.
La victime demande une indemnisation de 1.....? et la somme de la paire de lunette qui se serait casé pendant ce conflits.
Le cas est vu pour sentence.
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Le document Le rôle du tribunal appartient à la rubrique Constitutionnel qui elle même appartient à la thématique Droit.
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