Les stock-options 10476

Extrait / Introduction

Les stock-options est un rapport de Droit Affaires de Bac+4, proposé par nourdinus

Extrait / Introduction :

Dans une Europe à vocation de plus en plus libérale, nous voyons apparaître au sein des grandes PME mondiales différentes formes de rémunération partielle. Il y a notamment les actions, les obligations pour les particuliers qui connaissent un succès et non des moindres dans les plates formes boursières internationales mais nous pouvons mettre en exergue les stock options qui sont également une forme de rémunération mais réservées exclusivement aux patronats de grandes entreprises.

Plan

Plan :

INTRODUCTION 3

I. LES FONDEMENTS ECONOMIQUES ET JURIDIQUES DES STOCK OPTIONS 4

A) DEFINITION 4
B) ATTRIBUTION 5

II. LES STOCK OPTIONS DANS LE DROIT FRANÇAIS 6
A) LA PROCEDURE 6
B) LES BENEFICIAIRES 7
C) LA FISCALITE 7

III. LES INTERETS DES STOCK OPTIONS 8
A) FAUT-IL DISTRIBUER DES STOCK-OPTIONS ? 8
B) LES ACTIONS GRATUITES FACE AUX STOCK-OPTIONS 13
C) POUR LES DIRIGEANTS : 15
D) POUR LES BENEFICIAIRES 16
E) POUR LES ACTIONNAIRES 16

IV. LE DETOURNEMENT DE L'USAGE DES STOCK OPTIONS 16
A) INSTRUMENT DE GOUVERNANCE OU DE REMUNERATION ? 17
B) LE COUP D'ARRET DE LA LOI SARBANES-OXLEY 17
C) EN FRANCE : UN USAGE CONTROVERSE 18
D) LA CREATION DE VALEUR FINANCIERE –MANAGEMENT 20

CONCLUSION 21

BIBLIOGRAPHIE 22

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