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Dedouanement de marchandises 11721
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Dedouanement de marchandises
natachamia - Mise à jour : 18/09/2009
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293 Ko
Niveau : Bac+3
Extrait / Introduction
Dedouanement de marchandises est un mémoire de Droit Affaires de Bac+3, proposé par natachamia
Extrait / Introduction :
ce modeste memoire qui n'est pas tout a fait terminer car il manque la partie pratique je ne suis qu'a la paartie partique.Et l'importance de ce travail tourne au toure de la douane et son mechanisme de dedouanement et toute les procedures qu'il faut suivre afin de dédouaner une marchandise et tout cela se fait selaon le regime douanier Algerien .
Plan
Plan :
plan :
chapitre 1:Le fonctionnement de l'organisme douanier
chapitre 2:Les procedures de dédouanment
chapitre 3:Les nouvelles techniques de dédouanement
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Exemple de page de Dedouanement de marchandises
SOMMAIRE
Chapitre I : Le fonctionnement de l’organisme douanier
Section 1:L’administration douanière
: Le fonctionnement de l’administration douanière
: Le fonctionnement de l’administration générale « centrale ».
: Le fonctionnement de l’administration régionale «extérieur ».
Section 2 : Le rôle de l’administration douanière.
1-1 : Le rôle de l’administration douanière.
1-2 : Mission de l’administration douanière.
1-3 : Les moyens de l’administration douanière.
Chapitre II : Les procédures de dedouanment.
Section1:Procédures préalables de dédouanement.
: La conduite en douane.
: La mise en douane.
Section 2:L’acte de dédouanement.
: L’enregistrement de dédouanement.
: La vérification des marchandises.
: Liquidation et acquittement des droits et taxes.
Chapitre III:Les nouvelles techniques de dédouanement
Section 1 : Les facilitations douanières
: Le circuit vert.
: Le dédouanement à domicile.
: Le système d’information et de gestion automatisée des douanes.
Section 2 : Organisation du contrôle.
: Contrôle différé.
: Contrôle a posteriori.
: Organisation des services.
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