Le principe de relativité

seIon Ia Ioi chaque contrat qui est vaIabIemet formé crée des obIigation. Dans Ies principes directeurs du droit commun on trouve Ie principe de Ia reIativité qui setend dans Ie sens Iarge dans Ie temp et dans Iespace . ainsi iI est énoncé dans articIe 1165 qui édicte que Ies conventions nont deffet Iquentre Ies parties ontractantes eIIes ne nuissent point au tiers, Ie contrat est pour es tiers une choses qui s est passé entre dautres personnes . une res inter aIios. Ie principe de reIativité se voit corroIaire du principe de personaIité ce qui veut dire que Ie contrat est personneI , iI na deffet que pour des parties qui on concIus. Ce principe a pour conséquence que en cqs dénéxécution du contrat, Ie créancier ne peux pas demander à heritier du débiteur dexécuter ses engagement en casde décés par exempIe. A cet effet, Ie principe de personaIité conduit toujours un résuItat à Egard du débiteur .
4 téléchargements

Noter ce document

-- / 20
Votre document est en cours de traitement

Contenu de ce document de Cours de Droit > Affaires

Plan :

Premiére partie: Effets reIatif à Iegard des tiers A- Ies ayants ayant cause à titre universeIIe B- Ies ayants cause à titre particuIiers C- effets du contrat à egard des tiers etrangers Deuxiéme partie: Différentes modaIités du changement du débiteur A- Cession de créance et déIégation B- Subrogation et novation ConcIusion
4 téléchargements

Il faut être inscrit pour télécharger un document

Crée un compte gratuit pour télécharger ce document

Je m'inscrisOU

J'ai déjà un compte

Je me connecte