La place de D.O.C (code des obligations et du contrat) 2306

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Le D.O.C c’est le Dahir formant le code des obligations et du contrat, constitue du siège de la théorie général du contrat, du droit commun de la responsabilité civil et de régime général des obligations. A ce titre, il ait la source principale du droit des obligations au Maroc.

Ainsi, nous essayons de parler des origines historiques de D.O.C, tout en basant notre réflexion sur la place du Droit musulman, du droit français et des autres législations.

1. Les origines historiques du D.O.C :

Par suite d’un processus historique, qui a conduit á faiblesse ment du pouvoir centrale au Maroc la France s’est vu reconnaître en 1912 le Droit d’intervention dans l’administration intérieur du pays a fin d’entreprendre la reforme de l’empire Chérifien (Maroc). Le traité du protectorat consacrait ainsi l’établissement politique de la France au Maroc. Sur le plan juridique, la première initiative de la puissance protectrice consisterait d’une part a crée des tribunaux modernes inspirés du modèle français, et d’autre élabora une série de code destin à être appliqué dans la nouvelle juridiction et régir de colonnes étrangères.

Le 12 aout 1913 furent promulgués neuf codes dans le D.O.C qui mettaient en place l’ossature (forme réel) de l’ordre juridique colonial.

La rédaction de D.O.C fut confiée à une seule commission composée de Sierge Berge, Pradelle, G.Teissier. Ces autres ont fait du code Tunisien de 1906 l’avant projet du code marocain.

Les rédacteurs du D.O.C ont eu aussi le souci du prendre en considération de changement qui avait eu lieu de puis l’élaboration du code tunisien, notamment dans le domaine de responsabilité civile où le code marquait un certain retard.

2. La source d’inspiration du D.O.C :

Quand a la question sur la source d’inspiration, elle reste controverser et le débat porte sur l’influence respective du Droit musulman, le Droit français et les autres législations européen.

1. la place du Droit musulman :

Il est indigna blé que la rédaction du code des obligations et des contrats, en abondamment emprunts au Droit musulman, et que la référence au fikhe notamment Malikite n’est nullement étrangère a leur ?uvre comme exemple, nous citons la nullité des contrats conclus entre les musulmans et portant sur des choses déclares hors commerce par la loi religieuse (vente art 484, le louage art 632,....etc.), l’interdiction du prêt a intérêt entre musulman (art 870), les conséquences attachés à la dernières maladies (art 344 et art 345), l’hostilité du code à l’égard du contrat aléatoire.

En définitive le Droit musulman a sans doute fournit aux rédacteurs du code des obligations et contrats telle ou telle institution, telle ou telle règle, telle ou telle solution.

2. la place du droit français :

Il est vrais que les auteurs du code des obligations et des contrats, en délabrement chercha à puiser dans différentes législations européens. Ils se sont sans doutes principalement et prioritairement au Droit français, et plus précisément au code Napoléon et à la jurisprudence qui l’interprète, le complète, et le renouvelle.